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Pour "plan 3a" : 596 résultats ont été trouvés.

Atelier du 3 avril 2012 sur les déplacements - Document de présentation (2 Mo)

Les ligne C2 & C3 • La ligne A7 en projet Le Métro & le Tram • Métro A de Charpennes à Bonnevay sur 6 [...] • Baisse à l’heure de Pointe du Matin : -5% • Baisse à l’heure de Pointe du Soir : -7% Plan des trafics [...] trafics à l’Heure de Pointe du Matin (2011) Un trafic important de 1 000 à 3 000 veh/h sur le cours Emile

Référencé à : La concertation sur le projet Villeurbanne Cours Emile-Zola

Schéma directeur d’organisation du secteur enfance 2023-2027 (3 Mo)

est prévu dans l’article L.226-3-1 al. 3 et 4, à travers les missions « 3° de suivre la mise en œuvre du [...] L’appel à projets d’ampleur de 2019 a contribué à une création de places massive, affectées à une catégorie [...] directement par le juge à un tiers ou à un établissement, et non à l’ASE) est conforme à la moyenne nationale

Référencé à : Enfance et Famille

Déclaration environnementale de la mise en compatibilité du PLU-H concernant le projet de centrale photovoltaïque à Saint-Priest (346 Ko)

compatible avec cette OAP). 3. Une hauteur maximale des constructions limitée à 5 mètres a été intégrée dans la [...] projet a été une carrière de 1972 à 1977, puis une décharge de déchets industriels de 1977 à 1999. Une [...] PLU-H 3 1 PRÉAMBULE 1.1 LE CONTEXTE La déclaration de projet emportant mise en compatibilité du Plan Local

Référencé à : Les procédures récemment approuvées sur le PLU-H

Inventaire des zones humides de la Métropole de Lyon (8 Mo)

t par leur capacité à retenir les crues, à épurer les pollutions organiques et à produire de nombreuses [...] affirmé que cet inventaire a vocation à constituer une couche d’alerte à l’instar de celui des ZNIEFF [...] 45 R ue du P on t C h a bro l C he m in d es E au x R ue A nt oi ne V al la s A llé e d e s V io le tte

Référencé à : Nature

Schéma Métropolitain des enseignements artistiques 2023-2027 (3 Mo)

com/a-vivre/agenda © T h ie rr y F o u rn ie r, L a u re n ce D a n iè re , M il è n e J a ll a is , [...] pour des raisons liées à leur santé, à un handicap, à leur statut ou encore à leur âge, ne bénéficient [...] pour des raisons liées à leur santé, à un handicap, à leur statut ou encore à leur âge, ne bénéficient

Référencé à : Culture

Métropole de Lyon : un budget 2024 ambitieux (5 Mo)

5 526,4 409,3 351,2 442,5 144,3 1 298,9 3 927,1 3 927,1 3 224,2 17,1 171,5 99,6 82,5 165,3 166,8 économie [...] Collège Alain à Saint-Fons (1,8 M€) • Collège Malfroy à Grigny (1,3 M€) • Collège Elsa Triolet à Vénissieux [...] collège Katia Krafft à Vénissieux : 10,3 M€ • Le nouveau collège du Val-de-Saône à Albigny : 1,1 M€ Des

Référencé à : Le budget de la Métropole de Lyon

Vos questions sur l'habitat et le logement

correspondre à la zone géographique, à la typologie du logement, à son époque de construction ni à son caractère [...] 23 novembre 2026 suite à l’adoption de la loi 3DS du 21 février 2022 relative à la Différenciation, la [...] services qui s’apparentent à des prestations d’aide à domicile, notamment du soin à la personne (toilette

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