Grâce à son portail des actes, la Métropole de Lyon vous donne accès, téléchargeables au format pdf :
- aux délibérations prises par le Conseil de la Métropole
- aux décisions prises par la Commission permanente
- aux ordres du jour des séances à venir
- aux procès verbaux des séances
Accéder au portail des actes de la Métropole de Lyon
Grâce au moteur de recherche du portail, vous aurez aussi accès :
- aux arrêtés réglementaires
- aux archives des séances de la Communauté urbaine de Lyon (jusqu'au 31 décembre 2014)
- aux archives des séances du Conseil général du Rhône (jusqu'au 31 décembre 2014)
Accéder au moteur de recherche
Le recueil des actes administratifs (RAAD)
La Métropole publie tous les mois le recueil des actes administratifs qui regroupe les délibérations du Conseil, les décisions de la Commission permanente, les arrêtés réglementaires de la Métropole de Lyon.