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Pour "délibération" : 5 résultats ont été trouvés.

Le Schéma de promotion des achats responsables (SPAR)

métropolitain du 25 janvier 2021 puis validé par délibération du 13 décembre 2021. Après avoir fixé en janvier [...] Schéma de promotion des achats responsables (délibération n° 2021-080) La programmation des achats de

/actions/le-schema-de-promotion-des-achats-responsables-spar

Prévention du bruit

Conseil métropolitain en janvier 2019 (voir la délibération n°2019-3298 du Conseil du 28 janvier 2019 et

/services/prevention-du-bruit

Appel à projets : contrat métropolitain de prévention et de protection de l’enfance - Métropole de Lyon – Préfecture – Agence régionale de santé (915 Ko)

Métropole avant d’être présentés en instance délibérative de la Métropole de Lyon en février/mars 2023 [...] subventions seront versées suite au vote de la délibération. Les associations dont les projets seront s [...] recevront une notification après publication de la délibération.

Référencé à : Renforcement du plan d’action du contrat métropolitain de la prévention et de la protection de l’enfance pour l’émancipation des enfants et des jeunes de l’ASE