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Pour "délibération" : 286 résultats ont été trouvés.

Dossier d'enquête publique - Avis délibéré de l'autorité environnementale du Conseil général de l'environnement et du développement durable (489 Ko)

Ae CGEDD – Avis délibéré n° Ae – 2013-27 n° CGEDD 008948-01 du 24 avril 2013 Travaux d’aménagement de [...] Confluence 2ème phase (69) page 1 sur 14 Avis délibéré de l'Autorité environnementale sur les travaux [...] 2ème phase (69) n°Ae: 2013-27 Ae CGEDD – Avis délibéré n° Ae – 2013-27 n° CGEDD 008948-01 du 24 avril

Référencé à : La concertation sur le projet Lyon Confluence

Projet de délibération au conseil (771 Ko)

annexes (BA) selon les modalités approuvées par délibération n°2019-3884 du Conseil métropolitain du 4 novembre [...] ent (Conseil métropolitain du 8 juin 2020 – délibération n°2020-4257). Les cofinancements de l'État pour [...] remboursable pour un montant global de 2,8 M€ (délibération n°2020-4320 du Conseil métropolitain du 8 juin

Référencé à : Le budget de la Métropole de Lyon

Projet de délibération au conseil (771 Ko)

annexes (BA) selon les modalités approuvées par délibération n°2019-3884 du Conseil métropolitain du 4 novembre [...] ent (Conseil métropolitain du 8 juin 2020 – délibération n°2020-4257). Les cofinancements de l'État pour [...] remboursable pour un montant global de 2,8 M€ (délibération n°2020-4320 du Conseil métropolitain du 8 juin

Référencé à : Publications sur l'institution

Délibération n° 2020-0365 du 14 décembre 2020 - Approbation du bilan des garants - Enseignements tirés de la concertation préalable au titre du code de l'environnement (78 Ko)

décembre 2020 - Délibération n° 2020-0365 2 Conseil du 14 décembre 2020 Délibération n° 2020-0365 commission [...] DELIBERATIONS DU CONSEIL Conseil du 14 décembre 2020 Délibération n° 2020-0365 commission principale : urbanisme [...] la concertation préalable. Conformément à la délibération du Conseil n° 2020-4284 du 8 juin 2020, et en

Référencé à : Les procédures récemment approuvées sur le PLU-H

Projet d’aménagement de la zone d’aménagement concerté (ZAC) du Vallon des Hôpitaux - Saint-Genis-Laval - Délibération n°2021-0533 du conseil métropolitain approuvant la mise en compatibilité du PLU-H - 15 mars 2021 (99 Ko)

du 15 mars 2021 - Délibération n° 2021-0533 2 Conseil du 15 mars 2021 Délibération n° 2021-0533 commission [...] DELIBERATIONS DU CONSEIL Conseil du 15 mars 2021 Délibération n° 2021-0533 commission principale : urbanisme [...] Président expose ce qui suit : I - Contexte Par délibération du Conseil n° 2017-2351 du 6 novembre 2017,

Référencé à : Les procédures récemment approuvées sur le PLU-H

Délibération n°2021-0709 du 27 septembre 2021 approuvant la déclaration de projet emportant mise en compatibilité du PLU-H – Salle ARENA – Décines-Charpieu (132 Ko)

septembre 2021 - Délibération n° 2021-0709 2 Conseil du 27 septembre 2021 Délibération n° 2021-0709 Commission [...] ONS DU CONSEIL Conseil du 27 septembre 2021 Délibération n° 2021-0709 Commission principale : urbanisme [...] qui suit : I - Contexte général La présente délibération a pour objet d'approuver la déclaration de projet

Référencé à : Les procédures récemment approuvées sur le PLU-H

Les procédures récemment approuvées sur le PLU-H

décembre 2022. A télécharger Délibération n° 2022-1334 Annexe à la délibération n° 2022-1334 Déclaration [...] a été délibéré lors du Conseil de la Métropole du 27 septembre 2021. A télécharger Délibération n°2021-0702 [...] concertation (pdf - 2 Mo) Avis et délibérations Avis administratif Délibération n° 2020-4284 du 8 juin 2020

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