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Pour "PLU" : 303 résultats ont été trouvés.

Délibération n° 2023-1660 du 27 mars 2023 - Projet de création d'un parc photovoltaïque au sol - Commune de Rillieux-La-Pape - Lieu-dit Grand Montchara - Déclaration de projet emportant mise en compatibilité du PLU-H - Arrêt du bilan de la concertation (110 Ko)

du PLU-H (pour environ 90 % en zone N2 et 10 % en zone N1), et que l’évolution nécessaire du PLU-H entre [...] compatibilité du plan local d'urbanisme et de l'habitat (PLU-H) - Arrêt du bilan de la concertation Service : [...] compatibilité du plan local d'urbanisme et de l'habitat (PLU-H) - Arrêt du bilan de la concertation Service :

Référencé à : Les procédures en cours sur le PLU-H

Avis administratif de la déclaration de projet emportant mise en compatibilité du PLU-H - Projet urbain de renouvellement des anciennes halles Nexans à Gerland – Lyon 7ème (12 Ko)

l'Habitat (PLU-H) de la Métropole de Lyon Déclaration de projet emportant mise en compatibilité du PLU-H Projet [...] du PLU-H, et organisera une concertation préalable relative à cette mise en compatibilité du PLU-H, en [...] compatibilité du Plan Local d’Urbanisme et de l’Habitat (PLU-H), sur la commune de Lyon 7ème, concernant le projet

Référencé à : Les procédures en cours sur le PLU-H

Annexe n° 3 – Tableau des observations PPA sur le projet de modification n° 3 du PLU-H (2 Mo)

tion du PLU-H Annexe 3 au rapport d’enquête publique unique relative à la modification n°3 du PLU-H de Lyon [...] N°3 du PLU-H. Annexe 3 au rapport d’enquête publique unique relative à la modification n°3 du PLU-H de [...] n du PLU-H. Annexe 3 au rapport d’enquête publique unique relative à la modification n°3 du PLU-H de

Référencé à : Les procédures récemment approuvées sur le PLU-H

Avis administratif : déclaration de projet emportant mise en compatibilité du PLU-H - Projet urbain de renouvellement du site industriel Auto Chassis International (ACI) – commune de Villeurbanne - Concertation préalable (123 Ko)

l'Habitat (PLU-H) de la Métropole de Lyon Déclaration de projet emportant mise en compatibilité du PLU-H Projet [...] compatibilité du Plan Local d’Urbanisme et de l’Habitat (PLU-H), sur la commune de Villeurbanne, concernant le [...] commerces et équipements publics. Le classement au PLU-H opposable de la Métropole de Lyon des deux parcelles

Référencé à : Les procédures récemment approuvées sur le PLU-H

Délibération n° CP-2022-1321 - Projet urbain de renouvellement du site industriel Auto Chassis International (ACI) - Déclaration de projet emportant mise en compatibilité du plan local d'urbanisme et de l'habitat (PLU-H) - Définition des objectifs p (115 Ko)

du PLU-H, au titre de l'article L 300-6 du code de l'urbanisme. La mise en compatibilité du PLU-H, [...] compatibilité du plan local d'urbanisme et de l'habitat (PLU-H) - Définition des objectifs poursuivis et des modalités [...] compatibilité du plan local d'urbanisme et de l'habitat (PLU-H) - Définition des objectifs poursuivis et des modalités

Référencé à : Les procédures récemment approuvées sur le PLU-H

Dossier de concertation relatif à la déclaration de projet emportant mise en compatibilité du PLU-H - Projet urbain de renouvellement du site industriel Auto Chassis International (ACI) (2 Mo)

DECLARATION DE PROJET EMPORTANT MISE EN COMPATIBILITE DU PLU-H 2/13 Déclaration de projet (DP) emportant mise [...] compatibilité du Plan Local d’Urbanisme et de l’Habitat (PLU-H) de la Métropole de Lyon DOSSIER DE CONCERTATION [...] modalités de concertation avec le public page 13 PLU-H – DP emportant mise en compatibilité –Projet urbain

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Délibération n° CP-2022-1297 du Conseil de la Métropole de Lyon du 26 septembre 2022 arrêtant le bilan de la concertation préalable à la déclaration de projet emportant mise en compatibilité du plan local d'urbanisme et de l'habitat (PLU-H) relatif au projet urbain de renouvellement du site industriel ACI à Villeurbanne (119 Ko)

compatibilité du plan local d'urbanisme et de l'habitat (PLU-H) - Arrêt du bilan de la concertation Service : [...] compatibilité du plan local d'urbanisme et de l'habitat (PLU-H) - Arrêt du bilan de la concertation Service : [...] déclaration de projet emportant mise en compatibilité du PLU-H de la Métropole de Lyon concernant le projet urbain

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Avis administratif : Déclaration de projet emportant mise en compatibilité du PLU-H - Projet de création d'un parc photovoltaïque au sol - Commune de Rillieux-La-Pape - Lieu-dit Grand Montchara (246 Ko)

du PLU-H, et organisera une concertation préalable relative à cette mise en compatibilité du PLU-H, en [...] Déclaration de projet emportant mise en compatibilité du PLU-H Projet de création d'un parc photovoltaïque au [...] compatibilité du Plan Local d’Urbanisme et de l’Habitat (PLU-H), sur le territoire de la commune de Rillieux-La-Pape

Référencé à : Les procédures en cours sur le PLU-H