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Pour "plan 3a" : 596 résultats ont été trouvés.

Plan des aménagements de Villeurbanne Saint-Jean (859 Ko)

piétons R H Ô N E - C A N A L D E JO N A G E T9 B us 7 R H Ô N E - C A N A L D E JO N A G E PrOmEnAdE dU cAnAl [...] piétons R H Ô N E - C A N A L D E JO N A G E T9 B us 7 R H Ô N E - C A N A L D E JO N A G E PrOmEnAdE dU cAnAl [...] pistes cyclables Axes à double sens de circulation et voies cyclables Voies à sens unique partagées avec

Référencé à : Villeurbanne Saint-Jean

Arrêté n° 2019-12-02-R-0803 - Procédure de mise à jour n°1 du Plan local d'urbanisme et de l'habitat (PLU-H) (28 Ko)

objet : Plan local d'urbanisme et de l'habitat (PLU-H) de la Métropole de Lyon - Procédure de mise à jour [...] Article 1er - Le PLU-H de la Métropole est mis à jour à la date du présent arrêté, conformément aux d [...] provisoire 15039 - page 2/2 Article 3 - Le présent arrêté sera affiché à l’Hôtel de la Métropole et dans

Référencé à : Les procédures récemment approuvées sur le PLU-H

Plan du domaine de Lacroix-Laval (4 Mo)

ril l et M ontée du château Chemin des é t a n gs A llée de l a Belle Ét oile C h em in d e la roch e q [...] étoile 6 Forêt de Champdit 5 Jardin à l’anglaise 4 2 1 3 Jardin à la française Potager conservatoire Roseraie [...] puis 15 min à pied jusqu’à l’entrée Gare SNCF Casino, ou arrêt Charbonnières-les- Bains puis 20 min à pied jusqu’à

Référencé à : Publications sur l'environnement

Habiter et se loger - Réflexion, échanges et propositions - Congrès USH 2014 (7 Mo)

demande à travers la mise en œuvre du Plan 3A. Ce dispositif de soutien au lo- gement vise à aider les [...] locatif privé in- férieur à 7 € du m2 s’élève à 11 %, celle inférieure à 6 € du m2 à 4 %. Ces données indiquent [...] n’aurait plus d’intérêt à la fois sur le plan économique et sur le plan social puisqu’il y a aussi cette dimension

Référencé à : Publications sur l'habitat

Manuel de la propreté (3 Mo)

Édouard Herriot a obligé chaque citoyen à se doter d’un seau à déchets normalisé… c’est-à-dire une pou- belle [...] d’inciné- ration a été construite à Villeurbanne en 1911 et une autre à Lyon en 1930. À partir des 30 [...] charge : 3La collecte des ordures ménagères 3Leur traitement et valorisation Elle incite à : 3La diminution

Référencé à : Education à l'environnement

Manuel de la propreté (3 Mo)

Édouard Herriot a obligé chaque citoyen à se doter d’un seau à déchets normalisé… c’est-à-dire une pou- belle [...] d’inciné- ration a été construite à Villeurbanne en 1911 et une autre à Lyon en 1930. À partir des 30 [...] charge : 3La collecte des ordures ménagères 3Leur traitement et valorisation Elle incite à : 3La diminution

Référencé à : Publications sur l'environnement

Sites patrimoniaux remarquables - AVAP d’Albigny-sur-Saône et de Neuville-sur-Saône - Règlement (7 Mo)

ne | A.V.A.P. | Règlement RÈGLEMENT 3 - SECTEURS D’INTÉRÊT PAYSAGER : S3 - 3A-2. Parcellaire 3A-2. P [...] générales R - 75 3A-2. Parcellaire R - 76 3A-3. Espaces extérieurs aménagés R - 76 3A-4. Murs de soutènement [...] revêtements perméables sont à favoriser. 3A-3. ESPACES EXTÉRIEURS AMÉNAGÉS 3A-3. 1. Revêtements - Les revêtements

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