PLU- HPLAN LOCAL D’URBANISME & DE L’HABITAT Implantation d'une école de commerce 37, rue St Romain M [...] écrits : • Extrait du cahier d’arrondissement du PLU-H. • Extrait des prescriptions d’urbanisme : tableau [...] objet : Plan local d'urbanisme et de l'habitat (PLU-H) de la Métropole de Lyon - Procédure de modification
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l'Habitat (PLU-H) de la Métropole de Lyon Déclaration de projet emportant mise en compatibilité du PLU-H Projet [...] du PLU-H, et organisera une concertation préalable relative à cette mise en compatibilité du PLU-H, en [...] compatibilité du Plan Local d’Urbanisme et de l’Habitat (PLU-H), sur le territoire de la commune de Saint-Priest
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matière de PLU-H. Rapport d’enquête publique unique relative à la modification n°3 du PLU-H de Lyon Métropole [...] modification n° 3 du PLU-H ; Bilan de concertation de la modification n° 3 du PLU-H ; Délibération n° [...] modification du PLU-H car relevant d’une procédure de révision, soit étaient hors champ du PLU-H. Environ
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évolution du PLU-H. Rapport d’enquête publique unique relative à la modification n°3 du PLU-H de Lyon Métropole [...] éléments déjà renseignés au PLU-H opposable. De plus, la modification n°3 du PLU-H propose la création de [...] modification n°3 du PLU-H. Rapport d’enquête publique unique relative à la modification n°3 du PLU-H de Lyon Métropole
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dossier PLU ; o Réponse de la Métropole Les servitudes I4 existantes déjà dans les annexes du PLU-H sont [...] superficies des différentes zones du PLU-H est ajusté : Zones naturelles PLU-H actuel Après mise en compatibilité [...] dossier PLU ; Avis de la Métropole : Les servitudes I4 existantes déjà dans les annexes du PLU-H sont
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dernière page du PLU renvoie au PLU intercommunal : "Précisions : les indicateurs de suivi du PLU-H sont détaillés [...] TA22000111-69_PLU_VILLEURBANNE_RENOUVELLEMENT_SITE_INDUSTRIEL-ACI_31 mars 2023 5/62 Le PLU participe à [...] projet qui emporterait mise en compatibilité du PLU : Le PLU, « à partir d’un diagnostic, définit le projet
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évolutions du PLU-H Page 8 3 - Les modalités de concertation avec le public Page 9 1 2 PLU-H – DP emportant [...] emportant mise en compatibilité du PLU-H. L’évaluation environnementale du PLU-H est par ailleurs actualisée [...] classé en zone UEi1 au PLU-H de la Métropole de Lyon. La réglementation actuelle du PLU-H ne permet pas la
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ET DE L’HABITAT (PLU-H) Déclaration de projet emportant mise en compatibilité du PLU-H Projet de centrale [...] compatibilité du plan local d’urbanisme et de l’habitat (PLU-H) de la Métropole de Lyon concernant un projet de [...] ancienne carrière, actuellement classé en zone N1 au PLU-H (sur les parcelles cadastrées ZE 37, 38 et 39)
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