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Pour "plan 3a" : 596 résultats ont été trouvés.

Plan d’actions métropolitain 2021-2023 de la Métropole de Lyon en faveur de l'égalité entre les femmes et les hommes (996 Ko)

délégation a été confiée à Michèle Picard, vice-présidente à la lutte contre les discriminations et à l’égalité [...] reste encore difficile à atteindre. L’enjeu des années à venir est bien de continuer à progresser en faveur [...] par l’Article 3 : « La loi garantit à la femme, dans tous les domaines, des droits égaux à l’homme ». En

Référencé à : Diversité et lutte contre les discriminations

Délibération n° CP-2022-1297 du Conseil de la Métropole de Lyon du 26 septembre 2022 arrêtant le bilan de la concertation préalable à la déclaration de projet emportant mise en compatibilité du plan local d'urbanisme et de l'habitat (PLU-H) relatif au projet urbain de renouvellement du site industriel ACI à Villeurbanne (119 Ko)

habituels au public : - à l'Hôtel de la Métropole, 20 rue du Lac à Lyon 3ème, - à la Mairie de Villeurbanne [...] (pouvoir à M. Geourjon), M. Lungenstrass (pouvoir à Mme Brunel Vieira), M. Marguin (pouvoir à Mme Nachury) [...] Collomb (pouvoir à M. Pelaez), M. Corazzol (pouvoir à M. Le Faou), Mme Cardona (pouvoir à M. Grivel), M

Référencé à : Les procédures récemment approuvées sur le PLU-H

Délibération n° CP-2022-1321 - Projet urbain de renouvellement du site industriel Auto Chassis International (ACI) - Déclaration de projet emportant mise en compatibilité du plan local d'urbanisme et de l'habitat (PLU-H) - Définition des objectifs p (115 Ko)

habituels au public : - à l'hôtel de la Métropole, 20 rue du Lac à Lyon 3ème, - à la Mairie de Villeurbanne [...] concertation préalable : . à l'hôtel de la Métropole, 20 rue du Lac à Lyon 3ème, . à la Mairie de Villeurbanne [...] Vincent (pouvoir à M. Grivel), M. Vincendet (pouvoir à M. Cochet), Mme Panassier (pouvoir à Mme Picot), M

Référencé à : Les procédures récemment approuvées sur le PLU-H

Annexe de l'arrêté n°2020-06-15-R-0408 - Procédure de mise à jour n°2 du Plan local d'urbanisme et de l'habitat (PLU-H) (172 Ko)

Boulevard Pinel à Bron : - l'annexe des servitudes d'utilité publique, pièce écrite et plan, est modifiée [...] et suite à la rectification d'une erreur matérielle supprimant les parcelles cadastrées BX 3, BX 4, BX [...] Mollières à Fontaines Saint Martin : - l'annexe des périmètres reportés, pièce écrite et plan, est modifiée

Référencé à : Les procédures récemment approuvées sur le PLU-H

Délibération n° CP-2022-1641 - Projet de renaturation de la Compagnie nationale du Rhône (CNR) dans le cadre de la réactivation de la dynamique fluviale sur les marges alluviales du Rhône - Déclaration de projet emportant mise en compatibilité du plan local d'urbanisme et de l'habitat (PLU-H) - Définition des objectifs poursuivis et des modalités de la concertation préalable. (118 Ko)

habituels au public : - à l'hôtel de la Métropole, 20 rue du Lac à Lyon 3ème, - à la mairie de Feyzin, 18 [...] concertation préalable : . à l'hôtel de la Métropole, 20 rue du Lac à Lyon 3ème, . à la mairie de Feyzin, 18 [...] Marion (pouvoir à Mme Benahmed), Mme Fournillon (pouvoir à M. Grivel), Mme Fréty (pouvoir à Mme Brunel Vieira)

Référencé à : Les procédures en cours sur le PLU-H

Arrêté n°2023-07-03-R-0502 - Procédure de mise à jour n°7 du Plan Local d’Urbanisme et de l’Habitat (PLU-H) (87 Ko)

Objet : Plan local d'urbanisme et de l'habitat (PLU-H) de la Métropole de Lyon - Procédure de mise à jour [...] 151-43, L 152-7 et L 153-60, R 151-51 à R 151-53 et R 153-18 ; Vu le plan local d’urbanisme et de l’habitat [...] arrête Article 1 - Le PLU-H de la Métropole est mis à jour à la date du présent arrêté, conformément aux d

Référencé à : Les procédures récemment approuvées sur le PLU-H

Annexe de l'arrêté n° 2019-12-02-R-0803 - Procédure de mise à jour n°1 du Plan local d'urbanisme et de l'habitat (PLU-H) (195 Ko)

Lacassagne à Lyon 3ème : - l'annexe des servitudes d'utilité publique, pièce écrite et plan, est modifiée [...] Vie Guerse à Chassieu : - l'annexe des servitudes d'utilité publique, pièce écrite et plan, est modifiée [...] sur les parcelles cadastrées AV 55 et AW 26, 28 à 31, 33 à 37, 75 et 303 anciennement exploitées par la

Référencé à : Les procédures récemment approuvées sur le PLU-H

Plan Métropolitain Santé environnement (2 Mo)

climatique Plan d'action pour les mobilités actives Plan Oxygène / Zone à faible émission Plan de prévention [...] autres plans métropolitains : Plan local d’urbanisme et d’habitat Plan de déplacements urbains Plan d’action [...] Une réflexion a ensuite été engagée pour élaborer un plan d'action. Celui-ci comprend à la fois des actions

Référencé à : Environnement et écologie

Plan du parc de Parilly (5 Mo)

aires de jeux vous attendent dans la plaine. 1 2 3Course à pied Particulièrement adapté aux marcheurs et [...] Hippodrome Château d’eau Le mas de la forêt 3 4 Fitness santé Course à pied 5 39 Clos Verger Stade de Parilly [...] propriétaire doit veiller à ramasser les déjections de son animal. Deux parcs canins sont à disposition, le long

Référencé à : Publications sur l'environnement