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Schéma directeur de l'offre en faveur des personnes agées et des personnes en situation de handicap 2023-2027 (2 Mo)

..................................... 57 Action 9.5 : Améliorer la capacité de diagnostic partagé tout [...] des porteurs de projet vers les financeurs, …). 6.1.2 : Concrétiser l’élargissement de la CFHI aux formes [...] autres établissements, soit 38 sur 163 ERP (dont 95 petits commerces gérés temporairement dans l’attente

Référencé à : Projet métropolitain des solidarités

Schéma directeur de l'offre en faveur des personnes agées et des personnes en situation de handicap 2023-2027 (2 Mo)

..................................... 57 Action 9.5 : Améliorer la capacité de diagnostic partagé tout [...] des porteurs de projet vers les financeurs, …). 6.1.2 : Concrétiser l’élargissement de la CFHI aux formes [...] autres établissements, soit 38 sur 163 ERP (dont 95 petits commerces gérés temporairement dans l’attente

Référencé à : Personnes handicapées

Programme Local de l'Habitat - Secteur Coteaux Ouest (1 Mo)

2007) : 0.5% Les ménages sont propriétaires pour 61.2% d’entre eux. La part du parc de logement social [...] 22.5% Taux de propriétaires occupants (RP 2007) : 61.2% 4 I tome 7 I Programme d’action I Coteaux Ouest [...] sociaux financés 2005-2009 : 8/an PLAI : 4.8% PLUS : 95.2% PLS : - Nombre de logements vendus 2005/2007 :

Référencé à : Publications sur l'habitat

Programme Local de l'Habitat - Secteur Plaine de l'Est (1 Mo)

sociaux a pratique- ment doublé depuis 2003 (+1 612 demandeurs). L’indice de pression est très élevé [...] total, 610 logements sociaux, correspondant pour 95% à la reconstitution de l’offre démolie et 5% au [...] (+1.5%). La taille des ménages est en diminution (2.95 en 1999) mais elle reste supérieure à celle du secteur

Référencé à : Publications sur l'habitat

Etat des versements - 1969-2017 (4 Mo)

Rhône et de la métropole de Lyon. 1 Circulaire AD 95-3 du 19 janvier 1995 du ministre de la Culture relative [...] 2003, 2004, 2005, 2006, 2007. Volume : 0.62 ml ; 95 articles. 3036WM GESTION DES CARRIERES FINS DE FONCTIONS [...] organisation : programme, devis (2014). Volume : 0.95 ml ; 9 articles. 6354WM COMITE SOCIAL Chèques vacances

Référencé à : Archives et ressources documentaires

Annexe n° 3 – Tableau des observations PPA sur le projet de modification n° 3 du PLU-H (2 Mo)

345 m² sur les 3640 m² concernés, soit seule- ment 9,5 % de la surface totale du terrain. Le terrain, propriété [...] 345 m² sur les 3640 m² concernés, soit seule- ment 9,5 % de la surface totale du terrain. Le terrain, propriété [...] Métropole et renvoie à son rapport (chap 3.3, thème 1.5) 6-12 Lyon métropole habitat (LMH) Métro- pole/Ag- glo

Référencé à : Les procédures récemment approuvées sur le PLU-H