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Pour "PLU" : 303 résultats ont été trouvés.

Avis du syndicat mixte d'études et de programmation de l'agglomération lyonnaise (SEPAL) - procédure de modification n°1 du PLU-H (70 Ko)

cedex 3 DDUCV/S TPU/TEP Objet: Modification n'1 du PLU-H de la Métropole de Lyon sur la commune de Charly [...] dossier concernant la modification n"1 de votre PLU-H sur la commune de Charly visant à permettre les [...] du Sepal et les modifications apportées à votre PLU demeurent compatibles avec les orientations inscrites

Référencé à : Les procédures récemment approuvées sur le PLU-H

Les secteurs de mixité sociale et le PLU du Grand Lyon - Guide à l'attention des porteurs de projet (2 Mo)

PORTEURS DE PROJET LES SECTEURS DE MIXITÉ SOCIALE ET LE PLU DU GRAND LYON Mars 2012 3 Mars 2012 TEP - DHDSU Les [...] configurée. 1 6 Les secteurs de mixité sociale et le PLU du Grand Lyon - Guide à l’attention des des porteurs [...] DE LA RÈGLE Les secteurs de mixité sociale et le PLU du Grand Lyon - Guide à l’attention des des porteurs

Référencé à : Publications sur l'habitat

Porter à connaissance du Préfet sur la révision du PLU du Grand Lyon en date du 31 octobre 2012 (3 Mo)

d’un PLU intercommunal est agrandi d’une ou plusieurs communes non couvertes par un PLU. Le PLU intercommunal [...] compétence PLU: les PLU intercommunaux existants demeurent en vigueur. A la première révision, le PLU doit [...] couvert par un PLU intercommunal, fusionnent au sein d’un EPCI ayant la compétence PLU: le PLU intercommunal

Référencé à : Les procédures récemment approuvées sur le PLU-H

Rapport et conclusions du commissaire - enquêteur sur la procédure de modification n°1 du PLU-H (1,017 Ko)

sous le couvert du changement de PLU ? Est-ce le sens du changement de PLU concernant cette parcelle de répondre [...] sous le couvert du changement de PLU ? Est-ce le sens du changement de PLU concernant cette parcelle de répondre [...] on n° 1 du Plan Local d'Urbanisme et d’Habitat (PLU-H) de la Métropole de Lyon en ce qui concerne la

Référencé à : Les procédures récemment approuvées sur le PLU-H

Arrêté n° 2019-12-02-R-0803 - Procédure de mise à jour n°1 du Plan local d'urbanisme et de l'habitat (PLU-H) (28 Ko)

objet : Plan local d'urbanisme et de l'habitat (PLU-H) de la Métropole de Lyon - Procédure de mise à [...] 153-60, R 151-51 à R 151-53 et R 153-18 ; Vu le PLU-H en vigueur ; Vu les arrêtés préfectoraux et les [...] Le Faou, Vice-Président ; arrête Article 1er - Le PLU-H de la Métropole est mis à jour à la date du présent

Référencé à : Les procédures récemment approuvées sur le PLU-H