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Pour "tout à l'égout" : 1061 résultats ont été trouvés.

Arrêté n° 2023-02-27-R-0126 d’enquête publique du 27 février 2023 sur le projet de centrale photovoltaïque au sol - Commune de Saint-Priest – Lieu-dit La Fouillouse (150 Ko)

de 9h00 à 12h00, à la Mairie de Saint-Priest, - le mercredi 19 avril 2023 de 14h00 à 17h00, à la Mairie [...] 2023 de 11h30 à 14h30, à l’Hôtel de Métropole, - le vendredi 5 mai 2023 de 14h00 à 17h00, à la Mairie de [...] jours consécutifs à partir du jeudi 30 mars 2023 à 9h00 jusqu’au vendredi 5 mai 2023 à 17h00. Le projet

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Avis Mission Régionale Autorité Environnementale (MRAe) du 27 février 2024 (965 Ko)

conforme à l’article R. 104-21 du code de l’urbanisme relatif à l’autorité environnementale prévue à l’article [...] se Nexans. A priori, il n’y a pas de lien fonctionnel entre cette partie de la friche, à dominante r [...] orientation dédiée à la préservation à la biodiversité et plus particulièrement une action visant à « Préserver

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Arrêté n°2023-10-02-R-0795 d’enquête publique du 2 octobre 2023 sur le projet de renaturation de la CNR dans le cadre de la réactivation de la dynamique fluviale sur les marges alluviales du Rhône – Communes de Feyzin, Irigny et Vernaison (99 Ko)

du PLU-H, préalable à sa mise en compatibilité. À ce titre, elle a été notifiée à l’autorité environnementale [...] 2023 de 14h00 à 17h00, à la Mairie de Feyzin, - vendredi 10 novembre 2023 de 9h00 à 12h00, à la Mairie d’Irigny [...] 2023 de 9h00 à 12h00, à la Mairie de Vernaison, - vendredi 17 novembre 2023 de 11h00 à 14h00, à l’Hôtel de

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Arrêté n°2023-10-02-R-0885 d’enquête publique du 31 octobre 2023 sur le projet de création de parc photovoltaïque au sol - Commune de Rillieux-La-Pape (109 Ko)

du PLU-H, préalable à sa mise en compatibilité. À ce titre, elle a été notifiée à l’autorité environnementale [...] 14h00 à 16h00, à la Mairie de Rillieux-la-Pape, - le samedi 9 décembre 2023 de 9h30 à 11h30, à l’accueil [...] 11h30 à 13h30, à l’Hôtel de Métropole. Article 7 - Mesures relatives à la publicité Préalablement à l’ouverture

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Délibération n° CP 2024-3391 de la commission permanente du 27 mai 2024 - Projet de réalisation de la ligne de Tramway Express de l’Ouest Lyonnais (TEOL) - Francheville, Tassin-la-Demi-Lune, Lyon 5ème, Sainte-Foy-lès-Lyon, La Mulatière et Lyon 2ème - Définition des objectifs poursuivis et des modalités de concertation préalable (108 Ko)

(pouvoir à Mme R-F. Fournillon), Mme F. Benahmed (pouvoir à M. B. Badouard), M. G. Gascon (pouvoir à Mme D [...] (pouvoir à Mme N. Frier), M. L. Lassagne (pouvoir à Mme D. Nachury), Mme M. Picot (pouvoir à Mme C. Panassier) [...] 27 juillet 2020, a délégué une partie de ses attributions à la Commission permanente, à l’exception de

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