Recherche

Filtres de résultats

Pour "marchés publics" : 436 résultats ont été trouvés.

Porter à connaissance du Préfet sur la révision du PLU du Grand Lyon en date du 31 octobre 2012 (3 Mo)

concertation ou le débat public. Un bilan de ces procédures de débat public doit être joint au dossier [...] ion du public pourra également s’effectuer par voie électronique. Le dossier d’enquête public est co [...] révision du PLU). Accès au public Ce décret améliore également l’accès du public. Dès la publication de l’arrêté

Référencé par : Les procédures récemment approuvées sur le PLU-H

Bassin versant de la Feyssine du SGA 2015-2027 (1 Mo)

de traitement est exploitée dans le cadre d’un marché d’exploitation. Le bassin versant de la station [...] d’assainissement collectif avec absence de réseau public) ; • à Saint-Priest, route de Grenoble RN6 (zone [...] d’assai- nissement collectif avec absence de réseau public) ; • à Villeurbanne : Rouget de l’Isle (zone d

Référencé par : Publications sur l'eau

Convention de gestion sociale et urbaine de proximité (474 Ko)

Métropole, bailleurs) sur les espaces extérieurs publics et privés, - Assurer une veille territoriale et [...] des directions de la Métropole sur le domaine public métropolitain par la prise en compte des périmètres [...] s’appuient généralement sur des diagnostics en marchant ou visites réunissant les habitants (membres ou

Référencé par : Politique de la ville

Déclaration environnementale au titre de l’article L122-9 du code de l’environnement (337 Ko)

ental a été élaboré et mis à la disposition du public avec le projet de PLU-H et les avis des personnes [...] adopté, l'autorité qui l'a arrêté en informe le public, l'autorité environne- mentale et, le cas échéant [...] en application du III de l'article L.122-4, le public est informé de la décision motivée de l'autorité

Référencé par : Les procédures récemment approuvées sur le PLU-H

Dossier de concertation relatif à la déclaration d’utilité publique emportant mise en compatibilité du PLU-H - Projet de réalisation de la ligne de Tramway Express de l’Ouest Lyonnais (TEOL) - Francheville, Tassin-la-Demi-Lune, Lyon 5ème, Sainte-Foy-lès-Lyon, La Mulatière et Lyon 2ème (33 Mo)

organisatrice des transports publics réguliers, des transports publics à la demande, des services de [...] participation du public et notamment recueillir les remarques, observations et propositions du public sur les [...] le domaine public Afin d’assurer la protection des plantations situées sur le domaine public et repérées

Référencé par : Les procédures en cours sur le PLU-H