DIRECTION A SSEMbLÉES, AFFAIRES juRIDIquES ET A SSuR ANCES 1 Bilan annuel de l’Équipe Déléguée à la Protection [...] personnelles relatives à la vie scolaire et à l’enseignement, - De parvenir à une cartographie des flux [...] RGPD Conformément à l’article 39 du RGPD, le Délégué à la Protection des Données a, notamment, pour mission
Référencé à : Traitement des données personnelles
commun : Métro A (arrêt Cusset) à 11 minutes à pied, Tramway T3 (arrêt Bel Air) à 9 minutes à pied, Bus C3 [...] dont 9 logements en BRS A proximité : Dans une impasse pavillonnaire très calme, à proximité de commerces [...] : Carrelage dans toutes les pièces. Peinture de finition Volets roulants sur toutes les fenêtres hors
Référencé à : Le bail réel solidaire
e L y o n - L a u re n ce D a n iè re @ M é tr o p o le d e L y o n - L a u re n ce D a n iè re Données [...] modification a été menée à l’échelle du territoire de la Métropole. Elle a donné lieu à la première grande [...] de Lyon à l’urbanisme et au cadre de vie 4 @ M é tr o p o le d e L y o n - L a u re n ce D a n iè re
Référencé à : Les procédures en cours sur le PLU-H
TRAVERSÉE PAR UN AXE D’ÉCOULEMENT À DÉVIER OU À BUSER Faire appel à un professionnel de l’eau une note [...] fr/wp-content/uploads/2020/07/R%C3%A8glement-d%C3%A9partemental-et-m%C3%A9tropolitain-de-DECI-RDMDECI.pdf [...] ............................ 3 Pièces communes à tout type de projets ..............................
Référencé à : Gestion des eaux de pluie
TRAVERSÉE PAR UN AXE D’ÉCOULEMENT À DÉVIER OU À BUSER Faire appel à un professionnel de l’eau une note [...] fr/wp-content/uploads/2020/07/R%C3%A8glement-d%C3%A9partemental-et-m%C3%A9tropolitain-de-DECI-RDMDECI.pdf [...] ............................ 3 Pièces communes à tout type de projets ..............................
Référencé à : Publications sur l'eau
trouveront plus facilement à se garer, tout comme les personnes qui viennent à Villeurbanne. 04-02 POURQUOI [...] accession libre à prix maîtrisé : dispositif d’accession à la propriété destiné aux ménages à revenus modestes [...] promoteurs et veillera à la cohérence de l’architecture des différents bâtiments. Il a déployé pour cela,
Référencé à : Publications sur les grands projets
chaîne de l’atlas 30 à 40 m 200 à 500 ans automne est de l’amérique du nord 20 à 30 m 300 à 500 ans Printemps/été [...] poils (akène), verte à brune à maturité, pendant par groupe de 2 à 4, persistante tout l’hiver. Particularité [...] cueillies à la Saint-Jean, puis infusées, guérissaient toutes les plaies. asie et europe 20 à 30 m 300 à 400
Référencé à : Publications sur l'environnement
décédée est plafonné à 5 000 €. Tout dépassement doit être pris en charge par la famille. À retenir La demande [...] sociale peut être modifiée. À tout moment, le bénéficiaire peut renoncer à l’aide sociale. [...] restants à la Métropole. La Métropole de Lyon règle ainsi la totalité des frais d’hébergement à l'établissement
Référencé à : L'aide sociale à l'hébergement pour personnes handicapées
place des actions de médiation Penser à long terme à une gestion et à un entretien durable Mettre en place [...] ouverts à tous Etre attentif à la bonne gestion de la biodiversité dès la phase de chantier et tout au long [...] projet est conforme à ce qu’il ne faut pas faire en termes de Quel étalement des flux liés à un grand évènement
Référencé à : Les procédures récemment approuvées sur le PLU-H
préalable. Conformément à la loi, la Métropole organise une concertation préalable : elle a saisi la Commission [...] construire une salle aréna à proximité du Grand Stade. Elle accueillera 80 à 120 manifestations par an [...] rencontre Notre équipe vient à votre rencontre, posez-lui en direct toutes vos questions : • 21/07 matin
Référencé à : Les procédures récemment approuvées sur le PLU-H
