.......................................... 11 OBJECTIF N°1 : RENFORCER LA PRÉVENTION DE LA PERTE D’AUTONOMIE [...] loi n°2004-809 relative aux libertés et responsabilités locales du 13 août 2004, puis de la loi n°2009-879 [...] aidants ➢ Objectif n°1 : Renforcer la prévention de la perte d’autonomie ➢ Objectif n°2 : Sensibiliser
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Personnes handicapées
.......................................... 11 OBJECTIF N°1 : RENFORCER LA PRÉVENTION DE LA PERTE D’AUTONOMIE [...] loi n°2004-809 relative aux libertés et responsabilités locales du 13 août 2004, puis de la loi n°2009-879 [...] aidants ➢ Objectif n°1 : Renforcer la prévention de la perte d’autonomie ➢ Objectif n°2 : Sensibiliser
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Personnes âgées
joint au dossier. Il sera, par la suite, annexé au dossier d'enquête publique ; Vu ledit dossier ; Ouï l'avis [...] permettront de finaliser le dossier qui sera proposé à l’enquête publique. Le bilan de la concertation [...] s) pour information : Commune(s) : Objet : Modification n° 4 du plan local d'urbanisme et de l'habitat
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Les procédures récemment approuvées sur le PLU-H
éléments de l’enquête afin de motiver son avis. L’analyse a pris en compte le dossier d’enquête publique, les [...] II - Modalités et déroulement de l’enquête publique Par arrêté n° 2021-03-15-R-0164 du 15 mars 2021 [...] jeudi 20 mai 2021 à 16h00. Un dossier et un registre d'enquête publique ont été mis à la disposition du
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Les procédures récemment approuvées sur le PLU-H
Conseil du 11 décembre 2023 - Délibération n° 2023-2047 2 Conseil du 11 décembre 2023 Délibération n° 2023-2047 [...] Conseil n° 2010-1621 du 28 juin 2010, le dossier de réalisation par délibération du Conseil n° 2012-3365 [...] d’impact (annexe 1, tome 2), le projet de modification n° 6 du dossier de réalisation de la ZAC Lyon Confluence
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Participation du public
d'asso ciatio ns présentes To tal co ntributio ns Réunio ns publiques To tal co ntributio ns écrites Do [...] 2017 : L’enquête publique Une première version du projet de PLU-H sera soumise à enquête publique, ce qui [...] avril 2012 (GLM n°37), juin 2012 (GLM n°38), octobre 2012 (GLM n°39), décembre 2012 (GLM n°40), avril 2013
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Les procédures récemment approuvées sur le PLU-H
de l'architecture (CNPA) ; - Enquête publique ; - Mise à jour du dossier de SPR pour le classement au [...] en 2019 a fait l’objet de plusieurs modifications. La modification n°4 (approbation fin 2024) comprend [...] (voir fiche-action n°13) ou par le dispositif d’interprétation du bien (voir fiche-action n°10). Ils s’inscrivent
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Le site UNESCO de Lyon et sa zone tampon
délibération du Conseil n° 2019-3507 du 13 mai 2019 et dont la dernière modification n° 4 a été approuvée [...] la Métropole. Ce bilan sera joint au dossier d'enquête publique, dans le cadre de la procédure de la [...] M. R. Debû, Mme N. Dehan, Mme H. Duvivier, Mme R-F. Fournillon, Mme L. Fréty, Mme N. Frier, M. G. Gascon
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Les procédures en cours sur le PLU-H
il devra être inséré dans le dossier du projet soumis à enquête publique ou à une autre procédure de [...] par le dossier en regard de la taille du site et de son ancienneté 6 Il s’agit des numéros : n°SSP4072779 [...] n°SSP4072779, n°SSP4062610, n°SSP4063618 Mission régionale d’autorité environnementale Auvergne-Rhône-Alpes mise
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Les procédures récemment approuvées sur le PLU-H
toutefois sur sa surface. Lors de l’enquête publique de la modification n° 3 du PLU-H, le parc faisait l’objet [...] sera, par la suite, annexée au dossier d’enquête publique ; Vu ledit dossier ; Ouï l'avis de sa commission [...] septembre 2022 - Délibération n° 2022-1297 2 Conseil du 26 septembre 2022 Délibération n° 2022-1297 Commission
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Les procédures récemment approuvées sur le PLU-H
