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Pour "marchés publics" : 436 résultats ont été trouvés.

Sites patrimoniaux remarquables - AVAP des Pentes de la Croix-Rousse à Lyon 1er - Rapport (2 Mo)

particulières : - monuments publics remarquables, - escaliers publics remarquables, - murs de soutènements [...] présentation sert de base à la sensibilisation du public, en donnant des informations sur l’évolution du [...] l’ensemble des interventions sur le bâti, l’espace public, le territoire paysager • les éléments particuliers

Référencé par : Les sites patrimoniaux remarquables

Livret Ressource - L'environnement sonore urbain (7 Mo)

la voiture vers les modes doux : marche à pied, vélo, transport public et covoiturage. Exemple d’action [...] la voiture vers les modes doux : marche à pied, vélo, transport public et covoiturage. Une exposition, [...] pédagogues auprès d’un public d’enfants et d’adolescents. > stands et conférences "grand public" notamment dans

Référencé par : Education à l'environnement

Livret Ressource - L'environnement sonore urbain (7 Mo)

la voiture vers les modes doux : marche à pied, vélo, transport public et covoiturage. Exemple d’action [...] la voiture vers les modes doux : marche à pied, vélo, transport public et covoiturage. Une exposition, [...] pédagogues auprès d’un public d’enfants et d’adolescents. > stands et conférences "grand public" notamment dans

Référencé par : Publications sur l'environnement

Formulaire de demande d'aides à l'autonomie à domicile pour les personnes âgées (432 Ko)

établissements et les manifestations accueillant du public. Place assise prioritaire dans les transports en [...] établissements et manifestations accueillant du public. Réductions dans les transports. Demi-part sup [...] nécessaire à l’exécution d’une mission d’intérêt public ou relevant de l’exercice de l’autorité publique

Référencé par : L'allocation personnalisée d'autonomie pour personnes âgées

Rapport d’enquête du commissaire-enquêteur sur la procédure de modification n° 2 du PLU-H (2 Mo)

du dossier pour le public Le dossier d’enquête papier était à disposition du public pendant les heures [...] des contributions par le public Conformément à la réglementation, le public pouvait faire part de ses [...] permanence étaient facilement accessibles au public y compris au public à mobilité réduite et le protocole sanitaire

Référencé par : Les procédures récemment approuvées sur le PLU-H