chaque bassin, un comité de bassin, assemblée délibérante, donne les grandes orientations de la politique
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Education à l'environnement
ensuite été soumis et adopté par les instances délibératives de la Métropole de Lyon en décembre 2015. 2
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Insertion et emploi
Agence d’urbanisme de Lyon, déc. 2012. 19 La délibération du 13 février 2012 du Grand Lyon fixe le cadre
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Publications sur l'habitat
d’énergie : Le Grand Lyon s’est engagé dans une délibération votée le 18 décembre 2007 à réduire de 20 %
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Education à l'environnement
l’éta- blissement et arrêté par son assemblée délibérante . Un■cadre■de■dialogue Le PLH offre un cadre [...] (L . 302-3 CCH) . Chaque année, l’EPCI doit délibérer sur l’éventuelle adapta- tion du PLH aux évolutions [...] Communauté■ urbaine■ de■ Lyon■ a■ approuvé■ par■ délibération■ du■ 20■ octobre■ 2003■ l’élaboration■ d’un■
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Publications sur l'habitat
par le Grand Lyon et le Sytral et approuvé par délibération du Conseil de communauté du 21 janvier 2008
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Publications sur la voirie
/raad/pdfGL/ConseildeCommunaute/2013/02/18/ DELIBERATION/2013-3488.pdf / L E P L A N D E P R É V E N
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