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Avis administratif : Déclaration de projet emportant mise en compatibilité du PLU-H - Projet de renaturation de la Compagnie Nationale du Rhône dans le cadre de la réactivation de la dynamique fluviale sur les marges alluviales du Rhône - Communes de Feyzin, Irigny et Vernaison - Concertation préalable (118 Ko)

METROPOLE DE LYON AVIS ADMINISTRATIF Plan Local d'Urbanisme et de l'Habitat (PLU-H) de la Métropole de Lyon Déclaration de projet emportant mise en compatibilité du PLU-H Projet de renaturation de la

Référencé à : Les procédures en cours sur le PLU-H

Délibération n° CP-2022-1641 - Projet de renaturation de la Compagnie nationale du Rhône (CNR) dans le cadre de la réactivation de la dynamique fluviale sur les marges alluviales du Rhône - Déclaration de projet emportant mise en compatibilité du plan local d'urbanisme et de l'habitat (PLU-H) - Définition des objectifs poursuivis et des modalités de la concertation préalable. (118 Ko)

REPUBLIQUE FRANCAISE EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DE LA COMMISSION PERMANENTE Commission permanente du 11 juillet 2022 Délibération n° CP-2022-1641 Commission pour avis : urbanisme, habitat,

Référencé à : Les procédures en cours sur le PLU-H

Délibération n° 2022-0921 du 24 janvier 2022 - Accord pour l'habitat inclusif 2022-2029 - Convention entre la Métropole de Lyon, la Préfecture du Rhône et la Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie (CNSA) - Attribution de subventions dans le cadre de l'aide à la vie partagée (AVP) (121 Ko)

REPUBLIQUE FRANCAISE EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL Conseil du 24 janvier 2022 Délibération n° 2022-0921 Commission pour avis : développement solidaire et action sociale Commission(s

Référencé à : Personnes handicapées

Délibération n° 2022-0921 du 24 janvier 2022 - Accord pour l'habitat inclusif 2022-2029 - Convention entre la Métropole de Lyon, la Préfecture du Rhône et la Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie (CNSA) - Attribution de subventions dans le cadre de l'aide à la vie partagée (AVP) (121 Ko)

REPUBLIQUE FRANCAISE EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL Conseil du 24 janvier 2022 Délibération n° 2022-0921 Commission pour avis : développement solidaire et action sociale Commission(s

Référencé à : Personnes âgées

Annexe à la délibération n° 2022-0921 du 24 janvier 2022 - Accord pour l'habitat inclusif 2022-2029 - Convention entre la Métropole de Lyon, la Préfecture du Rhône et la Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie (CNSA) - Attribution de subventions dans le cadre de l'aide à la vie partagée (AVP) (752 Ko)

N° du projet Nom du projet Existant / en projet Porteur du projet (conventionné avant le 31 décembre 2022) Forfait Habitat (oui/non) Nombre de bénéficiaires AVP Dont nombre de PA Dont nombre de PH Mon

Référencé à : Personnes handicapées

Annexe à la délibération n° 2022-0921 du 24 janvier 2022 - Accord pour l'habitat inclusif 2022-2029 - Convention entre la Métropole de Lyon, la Préfecture du Rhône et la Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie (CNSA) - Attribution de subventions dans le cadre de l'aide à la vie partagée (AVP) (752 Ko)

N° du projet Nom du projet Existant / en projet Porteur du projet (conventionné avant le 31 décembre 2022) Forfait Habitat (oui/non) Nombre de bénéficiaires AVP Dont nombre de PA Dont nombre de PH Mon

Référencé à : Personnes âgées