renouvelables…). • En complémentarité, des délibérations du conseil de la communauté urbaine de Lyon
Référencé par :
Education à l'environnement
protection de l’enfance. Dans le cadre du processus délibératif, à travers lequel le schéma directeur est adopté
Référencé par :
Enfance et Famille
en matière de vie associative en votant une délibération-cadre au Conseil de la Métropole. Elle s'engage
Référencé par :
Universités et vie étudiante
les objectifs qu’elle lui assignait dans sa délibération 2023-1659 du 27 mars 2023, à savoir : renforcer [...] projet sans que leurs conseils municipaux n’aient délibéré. Toutes les PPA qui se sont prononcés ont exprimé
Référencé par :
Les procédures récemment approuvées sur le PLU-H
concerna la biodiversité, le Conseil régional a délibéré en juillet 2006, une politique en faveur du patrimoine
Référencé par :
Publications sur l'environnement
concerna la biodiversité, le Conseil régional a délibéré en juillet 2006, une politique en faveur du patrimoine
Référencé par :
Education à l'environnement
MODALITES DE VOTE DU BUDGET I – L'assemblée délibérante a voté le présent budget par nature : - au niveau [...] collectivité : -semi budgétaire ; - budgétaire par délibération n° - semi-budgétaires (pas d’inscription en [...] la section d’investissement), - budgétaires (délibération n° ………. du ……….). B IV – En l’absence de mention
Référencé par :
Le budget de la Métropole de Lyon
o n d is p o n ib le 5 6 I B I - L'assemblée délibérante décide de voter le présent budget par nature [...] suivants : - semi budgétaire ; - budgétaire par délibération N° …… du …… (5) Indiquer "primitif" ou "cumulé" [...] pas avoir reçu l'autorisation de l'assemblée délibérante de pratiquer des virements de crédits de paiement
Référencé par :
Le budget de la Métropole de Lyon
