METHODES UTILISEES CHOIX DE LASSEMBLEE DELIBERANTE Délibération du Biens de faible valeur Seuil unitaire [...] Suivant le niveau de vote retenu par l’assemblée délibérante. (3) Hors dépenses imputées au chapitre 018. [...] Suivant le niveau de vote retenu par l’assemblée délibérante. (3) Hors recettes imputées au chapitre 018.
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2019 ; en effet les objectifs définis par la délibération de prescription de l'élaboration du RLP, votée [...] annexées au rapport de l'enquête pu- blique. La délibération n°2017-2521 du conseil métropoli- tain du 15
Référencé à : Règlement Local de Publicité (RLP)
METHODES UTILISEES CHOIX DE L’ASSEMBLEE DELIBERANTE Délibération du Biens de faible valeur Seuil unitaire [...] Suivant le niveau de vote retenu par l’assemblée délibérante. (3) Hors dépenses imputées au chapitre 018. [...] Suivant le niveau de vote retenu par l’assemblée délibérante. (3) Hors recettes imputées au chapitre 018.
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Suivant le niveau de vote retenu par l’assemblée délibérante. (3) Hors dépenses imputées au chapitre 018. [...] Suivant le niveau de vote retenu par l’assemblée délibérante. (3) Hors recettes imputées au chapitre 018.
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