protection de l’enfance. Dans le cadre du processus délibératif, à travers lequel le schéma directeur est adopté
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concerna la biodiversité, le Conseil régional a délibéré en juillet 2006, une politique en faveur du patrimoine
Référencé à : Education à l'environnement
MODALITES DE VOTE DU BUDGET I – L'assemblée délibérante a voté le présent budget par nature : - au niveau [...] collectivité : -semi budgétaire ; - budgétaire par délibération n° - semi-budgétaires (pas d’inscription en [...] la section d’investissement), - budgétaires (délibération n° ………. du ……….). B IV – En l’absence de mention
Référencé à : Le budget de la Métropole de Lyon
o n d is p o n ib le 5 6 I B I - L'assemblée délibérante décide de voter le présent budget par nature [...] suivants : - semi budgétaire ; - budgétaire par délibération N° …… du …… (5) Indiquer "primitif" ou "cumulé" [...] pas avoir reçu l'autorisation de l'assemblée délibérante de pratiquer des virements de crédits de paiement
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METHODES UTILISEES CHOIX DE L’ASSEMBLEE DELIBERANTE Délibération du Biens de faible valeur Seuil unitaire [...] Suivant le niveau de vote retenu par l’assemblée délibérante. (3) Hors dépenses imputées au chapitre 018. [...] Suivant le niveau de vote retenu par l’assemblée délibérante. (3) Hors recettes imputées au chapitre 018.
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deuxième axe du volet « Adaptation » du Plan Climat, délibéré en décembre 2017. Cet axe comprend le développement
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