permanente du 11 juillet 2022 - Délibération n° CP-2022-1641 2 Commission permanente du 11 juillet 2022 [...] la Métropole. Ce bilan sera joint au dossier d'enquête publique, dans le cadre de la procédure de la [...] PERMANENTE Commission permanente du 11 juillet 2022 Délibération n° CP-2022-1641 Commission pour avis
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Les procédures récemment approuvées sur le PLU-H
de 3 points les dépenses publiques dans le PIB et de diminuer la dette publique de 5,3 points à horizon [...] et les décisions modificatives sont votés par le conseil départemental. Décret n° 2016-841 du 24 juin [...] loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique territoriale
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Le budget de la Métropole de Lyon
sera, par la suite, annexée au dossier d’enquête publique ; Vu ledit dossier ; Ouï l'avis de sa commission [...] décembre 2022 - Délibération n° 2022-1442 2 Conseil du 12 décembre 2022 Délibération n° 2022-1442 Commission [...] CONSEIL Conseil du 12 décembre 2022 Délibération n° 2022-1442 Commission pour avis : urbanisme, habitat
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Les procédures récemment approuvées sur le PLU-H
SOMMAIRE 1. LE SITE DES PENTES DE LA CROIX-ROUSSE 1.1 - Présentation du site 5 1.2 - Historique de l’occupation [...] température moyenne annuelle a été, entre 1920 et 2008 de 11,7 °C avec un minimum de 2,8 °C en janvier et un maximum [...] se repeuple progressivement. Les cartes situées p11 à 15 : source Service Ar- chéologique de la Ville
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Les sites patrimoniaux remarquables
au dossier d'enquête publique dans le cadre de la procédure de la déclaration d’utilité publique emportant [...] Concertation préalable Par délibération en date du 11 juillet 2022, la Commission permanente a approuvé [...] Métropole de Lyon, approuvé par délibération du Conseil n°2019-3507 du 13 mai 2019. Préalablement à cette mise
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à ces enquêtes en période de crise sanitaire pour engager des actions de soutien adaptées. 11 L’Équipe [...] données www.grandlyon.com 2 3 SOMMAIRE 1. ÉDITO 1.1 LA PRÉSENTATION DE L’ÉQUIPE DÉLÉGUÉE À LA PROTECTION [...] 2.2 LA RÉNOVATION DU PROCESS RGS/RGPD 4 1. Édito 1.1 La présentation de l’Équipe Déléguée à la Protection
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Traitement des données personnelles
la remise du dossier d’agrément (cf. I.B Remise du formulaire) ainsi que du bulletin n° 3 du casier [...] judiciaire n°3 des adultes résidant habituellement au domicile (hors le candidat lui-même). Ce dossier sera [...] réception postal ou du récépissé du dossier complet. Si le dossier de la demande n'est pas complet, le
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Devenir famille d'accueil
la Métropole. Ce bilan sera joint au dossier d'enquête publique, dans le cadre de la procédure de la [...] juin 2022 - Délibération n° 2022-1169 2 Conseil du 27 juin 2022 Délibération n° 2022-1169 Commission pour [...] zone naturelle N1 au PLU-H de la Métropole de Lyon, approuvé par délibération du Conseil n° 2019-3507 du
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i l l e u r b a n n e diagnostic ( a n n exe d u ra p p o r t d e p ré s e n tat i o n ) COOPARCH-med [...] urbanistes C o mmu n a u té u r b a i n e d e Lyo n Vi l l e d e Vi l l e u r b a n n e Se r vi c e te [...] d e m i s e e n v a l e u r d e l ' a r c h i t e c t u r e e t d u p a t r i m o i n e d e s G r a t
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Les sites patrimoniaux remarquables
ajoutées). D ég ré d e pa rt ic ip at io n N on p ar tic ip at io n © Ville de Rillieux-la Pape Construction [...] éd uc at io n à la c it oy en ne té m il ie ux n at ur el s m il ie u ur ba in éc o- co ns tr uc ti o [...] la participation des citoyens aux décisions publiques…, les objectifs du développement durable remettent
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Education à l'environnement
