CERTIFIEE CONFORME A l'ORmGHNAl ominique MASSO Chef n11 ':'-11r!'."~v rtc~ ,,.rteur.; sauvcg. rdés Sur Je rapport [...] secteur sauvegardé de Lyon ; VU le dossier de l'enquête publique à laquelle il a été procédé du 1er juin [...] Rhône. en date du l 0 mai 1993 prescrivant une enquête publique sur le projet de révision du plan de sauvegarde
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Les sites patrimoniaux remarquables
au dossier d'enquête publique dans le cadre de la procédure de la déclaration d’utilité publique emportant [...] Délibération n° CP-2021-0886 2 Commission permanente du 18 octobre 2021 Délibération n° CP-2021-0886 [...] octobre 2021 - Délibération n° CP-2021-0886 3 Par délibération du Conseil n° 2019-3520 du 13 mai 2019,
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Les procédures récemment approuvées sur le PLU-H
B IL A N D E L A C O N C E R TA T IO N SE PT EM BR E 20 23 Modification n°4 du PLU-H Bilan de la concertation [...] ambitions de la modification n°4 du PLU-H 5 La concertation réalisée pour la modification n°4 5 Une concertation [...] territoriale). LES aMBitionS dE La Modification n°4 du PLu-H La modification n°4 du PLU-H concerne le territoire
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Les procédures récemment approuvées sur le PLU-H
1 E N F A N T 1 E N F A N T 2 E N F A N T S 2 E N F A N T S 3 E N F A N T S 3 E N F A N T S 4 E N F A [...] A N T S 4 E N F A N T S 5 E N F A N T S 5 E N F A N T S (R e v e n u s- l o y e r) B u d g e t m in im [...] Lyon 105 P e rs o n n e s e n s it u a ti o n d e h a n d ic a p • Article 3-3-A11: Droit d’option entre
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Personnes handicapées
1 E N F A N T 1 E N F A N T 2 E N F A N T S 2 E N F A N T S 3 E N F A N T S 3 E N F A N T S 4 E N F A [...] A N T S 4 E N F A N T S 5 E N F A N T S 5 E N F A N T S (R e v e n u s- l o y e r) B u d g e t m in im [...] Lyon 105 P e rs o n n e s e n s it u a ti o n d e h a n d ic a p • Article 3-3-A11: Droit d’option entre
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Personnes âgées
À.; -:r\lEnquête publique SUR DECLARATION DE PROJET EMPORTANT MISE EN COMPATIBILITE DU PLU.H DE LA METROPOLE [...] L'affichage de l'avis d'enquête a été effectif pendant toute la période d'enquête -à la Métropole de Lyon [...] modalités de consultation du dossier et de dé pose des o bse rvation s -Le dossier était consultable Sous forme
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Les procédures récemment approuvées sur le PLU-H
cible n°9 : Confort acoustique cible n°10 : Confort visuel cible n°11 : Confort olfactif cible n°12 : [...] construction cible n°3 : Chantiers à faibles nuisances cible n°4 : Gestion de l’énergie cible n°5 : Gestion [...] l’eau cible n°6 : Gestion des déchets d’activité cible n°7 : Entretien et maintenance cible n°8 : Confort
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Education à l'environnement
cible n°9 : Confort acoustique cible n°10 : Confort visuel cible n°11 : Confort olfactif cible n°12 : [...] construction cible n°3 : Chantiers à faibles nuisances cible n°4 : Gestion de l’énergie cible n°5 : Gestion [...] l’eau cible n°6 : Gestion des déchets d’activité cible n°7 : Entretien et maintenance cible n°8 : Confort
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Publications sur l'environnement
zones naturelles N1 et N2 au PLU-H de la Métropole approuvé par délibération du Conseil n° 2019 3507 du [...] 5 ha, classé en zones N du PLU-H (pour environ 90 % en zone N2 et 10 % en zone N1), et que l’évolution [...] la Métropole. Ce bilan sera joint au dossier d'enquête publique, dans le cadre de la procédure de la
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Les procédures récemment approuvées sur le PLU-H
ent (par temps sec et temps de pluie)11 FIChE AC TI O N N ° 11 DE Schéma général d’assainissement du [...] la protection des captages d’eau potable 11 FIChE ACTION N° 11 Fiches associées : 7, 10, 12, 22 PRIORITÉS [...] eaux pluviales22 FIChE AC TI O N N ° 22 DE Fiches associées : 2, 10, 11, 12, 13, 19, 20, 21 Schéma général
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