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Pour "délibération" : 358 résultats ont été trouvés.

Modification simplifiée n° 1, Lyon 7e - Dossier d'approbation (3 Mo)

l’échelle 1/5000. 3/39 4/39 DELIBERATION DU CONSEIL DE LA METROPOLE • Délibération n°2020-4232 du Conseil [...] EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL Conseil du 29 janvier 2020 Délibération n° 2020-4232 commission [...] 29 janvier 2020 - Délibération n° 2020-4232 2 Conseil du 29 janvier 2020 Délibération n° 2020-4232 commission

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Avis Mission Régionale Autorité Environnementale (MRAe) du 27 février 2024 (965 Ko)

Auvergne-Rhône-Alpes Avis délibéré le 27 février 2024 Avis délibéré de la mission régionale d’autorité [...] vellement urbain des anciennes halles Nexans. Ont délibéré : Pierre Baena, Marc Ezerzer, Jeanne Garric, Igor [...] règlement intérieur de la MRAe, chacun des membres délibérants cités ci-dessus atteste qu’aucun intérêt particulier

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Décision n° 2021-0886 du 18 octobre 2021 approuvant les objectifs poursuivis et les modalités de la concertation préalable (116 Ko)

octobre 2021 - Délibération n° CP-2021-0886 2 Commission permanente du 18 octobre 2021 Délibération n° CP-2021-0886 [...] permanente du 18 octobre 2021 - Délibération n° CP-2021-0886 3 Par délibération du Conseil n° 2019-3520 du [...] REPUBLIQUE FRANCAISE EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DE LA COMMISSION PERMANENTE Commission permanente

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Rapport de la commission d'enquête sur les projets de modification n°4 du PLU-H et de création des périmètres délimités des abords (PDA) de monuments historiques (2 Mo)

MONTANAY Pas de délibération NEUVILLE SUR SAÔNE Pas de délibération OULLINS Pas de délibération mais le maire [...] Date réception délibération Avis et commentaire ALBIGNY SUR SAÔNE Pas de délibération BRON Pas de dé [...] CHARBONNIÈRES LES BAINS Pas de délibération CHARLY Pas de délibération CHASSIEU 04/04/24 11/04/24 Avis

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Annexe de l'arrêté n° 2019-12-02-R-0803 - Procédure de mise à jour n°1 du Plan local d'urbanisme et de l'habitat (PLU-H) (195 Ko)

et de Neuville-sur-Saône Conformément à la délibération n° 2019-3647 du conseil de la Métropole du 8 [...] Projet urbain partenarial (PUP) Conformément à la délibération n° 2019-3427 du conseil de la Métropole du 18 [...] d'aménagement (périmètre d’étude) Conformément à la délibération n° 2019-3811 du conseil de la Métropole du 30

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Impression (10 Mo)

d'accepter le projet de délibération qui suit : Le présent projet de délibération a pour objet d'approuver [...] CHARLY DOSSIER D’APPROBATION SOMMAIRE • Projet de Délibération n°2020-2-15702-V01 du Consei l de la Métropole [...] ÉRATION DU CONSEIL DE LA M ÉTROPOLE • Projet de Délibération n°2020-2-15702-V01 du Conseil de la Métropole

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La loi MAPAM

compétence générale, la Métropole de Lyon règle par délibération toutes les affaires d'intérêt métropolitain

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