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Pour "conseil de développement" : 966 résultats ont été trouvés.

Dossier de concertation relatif à la déclaration de projet emportant mise en compatibilité du PLU-H - Projet urbain de renouvellement des anciennes halles Nexans (2 Mo)

mai 2019, le Conseil de la Métropole de Lyon a approuvé le Plan Local d’Urbanisme et de l’Habitat (PLU-H) [...] l’ensemble des communes et arrondissements de la Ville de Lyon situés sur le territoire de la métropole [...] perspective de développer un projet immobilier sur un tènement de 40 999 m² constitué des parcelles BN

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Rapport financier 2023 de la Métropole de Lyon (2 Mo)

ments de fiscalité et de dotations de l’État. 1,7 MDS€ ISSUS DE L’ÉTAT 556,8 M€ de dotations liées au [...] projet de loi de finances pour l’année suivante. Le produit de TVA de la Métropole a donc augmenté de 9,6% [...] fonction des effectifs des entreprises et des bases de CFE. 1.1.2.1 LA COTISATION FONCIÈRE DES ENTREPRISES

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Annexes de la commission d’enquête sur le projet de modification n° 4 du PLU-H et de création des périmètres délimités des abords (PDA) de monuments historiques (9 Mo)

remplacement de ces pavillons du secteur des Castors par des immeubles de plus de 2 étages. Remplacer des mai [...] gestionnaire de la voirie, des espaces verts, de l'entretien du réseau des égouts, des puisards, des locaux [...] pour toute opération de plus de 800m² de surface de plancher, la production de 35 % de logement locatif social

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Rapport financier 2022 de la Métropole de Lyon (894 Ko)

transferts financiers reçus de l’État. Près de la moitié des recettes de la Métropole de Lyon est directement [...] ments de fiscalité et de dotations de l’État. 1,3 MDS€ ISSUS DE L’ÉTAT 553,7 M€ de dotations liées au [...] projet de loi de finances pour l’année suivante. Le produit de TVA de la Métropole a donc augmenté de 9,6

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Rapport financier 2021 de la Métropole de Lyon (736 Ko)

Métropole de Lyon diminue de 3,2 % en raison des effets de la crise sanitaire de 2020. Sur l’ensemble de la [...] financières de l'Agence de l'Eau, les subventions de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie [...] également des aides financières de l'Agence de l'eau, de l’Agence nationale de l’Habitat (ANAH), de l’Agence

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Inventaire des zones humides de la Métropole de Lyon (8 Mo)

InventaIre des zones humIdes de la métropole de lyon 2 INVENTAIRE DES ZONES HUMIDES DE LA MÉTROPOLE DE LYON [...] humides de la Métropole de Lyon 8 Évolution des zones humides 8 Des plantes indicatrices des zones humides [...] humides 10 Des cortèges de végétation en zones humides 13 Des espèces de la faune 14 Méthodologie de l‘inventaire

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Programme local de prévention des déchets ménagers et assimilés 2019-2024 - Résumé non technique (515 Ko)

L’évolution des modes de consommation a conduit au doublement de la production de déchets des ménages en [...] papiers de bureau. Parler de « bicyclette » plutôt que de ferraille, de « jouets » plutôt que de plastiques [...] concertation des acteurs a permis de faire émerger de nombreuses propositions de la part des participants

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16/03/2023 - La Métropole de Lyon lance une stratégie vis-à-vis de la pollution aux perfluorés et va financer une étude dans la vallée de la chimie avec l’Institut scientifique écocitoyen de Fos-sur-Mer (95 Ko)

processus de concentration ou de mise en circulation des polluants perfluorés. Enfin, des enquêtes de contrôle [...] Métropole de Lyon souhaite mettre en place une stratégie d’amélioration de la connaissance, de suivi de la pollution [...] l’Institut Écocitoyen est l’un des volets de la stratégie de la Métropole en matière de lutte contre les pollutions

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Déclaration environnementale au titre de l’article L122-9 du code de l’environnement (548 Ko)

autour des gares, des stations de lignes fortes et des arrêts des lignes de bus (les rayons des périmètres [...] la surface de terres fertiles ou de réservoirs de biodiversité sur la Métropole de Lyon. De plus, les [...] type de dispositif ) Nombre de logements traités dans le cadre des dispositifs de traitement de l’habitat

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