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Pour "conseil de développement" : 968 résultats ont été trouvés.

Délibération n° 2023-1763 du 26 juin 2023 portant sur l'approbation de l'élaboration du règlemen local de publicité de la Métropole de Lyon (140 Ko)

présentant de réels atouts en matière de rapidité de diffusion, de facilité de mise en œuvre et de possibilité [...] au sein des Conseils municipaux des 59 communes situées sur le territoire de la Métropole et des Conseils [...] projet de RLP et des services de l'État s'est déroulée tout au long des études par la tenue de réunions

Référencé par : Règlement Local de Publicité (RLP)

Délibération n° 2021-0867 du 13 décembre 2021 sur l'arrêt du projet d'élaboration du règlement local de publicité (RLP) de la Métropole de Lyon (117 Ko)

municipaux des 59 communes situées sur le territoire de la Métropole et des Conseils des 9 arrondissements [...] permis de partager les objectifs de l'élaboration et de recueillir les attentes des communes, - de février [...] Bernard Nombre de conseillers en exercice au jour de la séance : 150 Date de convocation du Conseil : vendredi

Référencé par : Règlement Local de Publicité (RLP)

Délibération n° 2022-0921 du 24 janvier 2022 - Accord pour l'habitat inclusif 2022-2029 - Convention entre la Métropole de Lyon, la Préfecture du Rhône et la Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie (CNSA) - Attribution de subventions dans le cadre de l'aide à la vie partagée (AVP) (121 Ko)

politique de soutien au développement de l’habitat inclusif, dans une logique de diversification de l’offre [...] Baume Nombre de conseillers en exercice au jour de la séance : 150 Date de convocation du Conseil : vendredi [...] locales et de définir un programme coordonné de financement de l’habitat inclusif. III - Création de l’AVP

Référencé par : Personnes handicapées

Délibération n° 2022-0921 du 24 janvier 2022 - Accord pour l'habitat inclusif 2022-2029 - Convention entre la Métropole de Lyon, la Préfecture du Rhône et la Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie (CNSA) - Attribution de subventions dans le cadre de l'aide à la vie partagée (AVP) (121 Ko)

politique de soutien au développement de l’habitat inclusif, dans une logique de diversification de l’offre [...] Baume Nombre de conseillers en exercice au jour de la séance : 150 Date de convocation du Conseil : vendredi [...] locales et de définir un programme coordonné de financement de l’habitat inclusif. III - Création de l’AVP

Référencé par : Personnes âgées

Rapport de la commission d'enquête sur les projets de modification n°4 du PLU-H et de création des périmètres délimités des abords (PDA) de monuments historiques (2 Mo)

des communes concernées de la Métropole de Lyon ; - un tableau des superficies des zones et des protections [...] félicite de l'action efficace des services de la Métropole de vérification et surtout de complétude de la liste [...] concernant de potentiels problèmes de maîtrise foncière et de capacités de développement des communes.

Référencé par : Les procédures récemment approuvées sur le PLU-H

Déclaration environnementale au titre de l’article L122-9 du code de l’environnement (337 Ko)

autour des gares, des stations de lignes fortes et des arrêts des lignes de bus (les rayons des périmètres [...] part des représentants institutionnels tels que le con- seil de développement, des conseils de quartiers [...] l’extension de la révision du PLU-H de la Métropole de Lyon sur le territoire de la commune de Quincieux

Référencé par : Les procédures récemment approuvées sur le PLU-H

Schéma directeur de l'offre en faveur des personnes agées et des personnes en situation de handicap 2023-2027 (2 Mo)

in et de proposer un état des lieux territorialisé des besoins, de l’offre et des profils des usagers [...] parlent de « promotion de la santé tout au long de la vie » plutôt que de « prévention de perte de l’autonomie [...] contrôle des établissements et services Éléments de contexte Au regard de son rôle de chef de file de l’action

Référencé par : Projet métropolitain des solidarités

Schéma directeur de l'offre en faveur des personnes agées et des personnes en situation de handicap 2023-2027 (2 Mo)

in et de proposer un état des lieux territorialisé des besoins, de l’offre et des profils des usagers [...] parlent de « promotion de la santé tout au long de la vie » plutôt que de « prévention de perte de l’autonomie [...] contrôle des établissements et services Éléments de contexte Au regard de son rôle de chef de file de l’action

Référencé par : Personnes handicapées

Schéma directeur de l'offre en faveur des personnes agées et des personnes en situation de handicap 2023-2027 (2 Mo)

in et de proposer un état des lieux territorialisé des besoins, de l’offre et des profils des usagers [...] parlent de « promotion de la santé tout au long de la vie » plutôt que de « prévention de perte de l’autonomie [...] contrôle des établissements et services Éléments de contexte Au regard de son rôle de chef de file de l’action

Référencé par : Personnes âgées

Ville de Lyon - Délibération n° D_23_0568 - Avis de la Ville de Lyon sur le dossier de réalisation de l'opération "ZAC Confluence Phase 2" (164 Ko)

grande partie de la Métropole de Lyon, création de pistes cyclables,…) et le développement de ce plan autour [...] méthodologie globale de caractérisations et de gestion des pollutions des ilots de la ZAC déjà appliquée. Avec [...] lyon.jpg D_23_0568 Avis de la Ville de Lyon sur le dossier de réalisation de l'opération "ZAC Confluence

Référencé par : Participation du public