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Pour "collective déchets mardi 14 juillet" : 182 résultats ont été trouvés.

Projet urbain des Buers à Villeurbanne - Lettre d'info #4 (2 Mo)

L A L E T T R E Juillet 2019 L e t t r e d ’ in f o r m a t i o n a u x h a bi t a n t s d u q u a r [...] étages, et un jardin partagé avec parcelles collectives. S ur la partie sud de l’ancien terrain des Sœurs [...] retrouver pour le mettre en valeur et jardiner collectivement (lire page 7). Au sud : un jardin naturel,

Référencé à : Villeurbanne Buers

Règlement local de publicité - Délibération n°2017-2521 du Conseil de la Métropole de Lyon Règlement local de publicité - Délibération n°2017-2521 du Conseil de la Métropole de Lyon (48 Ko)

l’environnement, notamment les articles L 581-14 et L 581-14-1 ; Vu le code de l’urbanisme, notamment les [...] la séance : 165 Date de convocation du Conseil : mardi 28 novembre 2017 Secrétaire élu : Madame Elsa Michonneau [...] pour l’environnement (dite Grenelle II) du 12 juillet 2010 a modifié substantiellement le régime de

Référencé à : Règlement Local de Publicité (RLP)

Guide pratique pour un jardin vivant (1 Mo)

meilleure gestion des déchets (les « déchets fermentescibles» ou « bio déchets » représentent plus de [...] répond également le lundi, mardi, jeudi et vendredi de 9h à 12h et de 14h à 17h et le mercredi de 9h [...] page 7. Pourquoi ? Ces végétaux sont issus de collectes de graines en milieu naturel, ils n’ont pas subi

Référencé à : Publications sur l'environnement

Délibération n° CP-2022-1180 - Projet d'aménagement du secteur de la Sauvegarde - La Duchère - Déclaration d'utilité publique (DUP) (106 Ko)

Secrétaire élu(e) : Monsieur Jérôme Bub Affiché le : mardi 8 février 2022 Présent s : M. Artigny, Mme Asti [...] Le Conseil, par délibération n° 2020-0125 du 27 juillet 2020, a délégué une partie de ses attributions [...] à L 1612-15 et L 3633-2 du code général des collectivités territoriales. Le présent projet de délibération

Référencé à : Les procédures récemment approuvées sur le PLU-H

Porter à connaissance du Préfet sur la révision du PLU du Grand Lyon en date du 31 octobre 2012 (3 Mo)

du code général des collectivités territoriales / Entrée en vigueur au 14 juillet 2010) La loi ENE, dans [...] nt (Entrée en vigueur au 14 juillet 2010) schéma d'assainissement collectif (article L. 2224-8 du code [...] 541-14 du code de l'environnement / Entrée en vigueur le 14 juillet 2010) Le contenu des plans dépa

Référencé à : Les procédures récemment approuvées sur le PLU-H

Livret ressource Propreté cadre de vie (3 Mo)

ordures ménagères, déchets agricoles, déchets industriels, déchets médicaux, etc. Le mot déchet trouve son origine [...] ménagers, déchets urbains, aLeur nature : les déchets dangereux, les déchets végétaux, les déchets inertes [...] leurs déchets. • Les déchets urbains : déchets résultant de l’entretien des voies publiques (déchets de

Référencé à : Education à l'environnement

Livret ressource Propreté cadre de vie (3 Mo)

ordures ménagères, déchets agricoles, déchets industriels, déchets médicaux, etc. Le mot déchet trouve son origine [...] ménagers, déchets urbains, aLeur nature : les déchets dangereux, les déchets végétaux, les déchets inertes [...] leurs déchets. • Les déchets urbains : déchets résultant de l’entretien des voies publiques (déchets de

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