EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL Conseil du 24 janvier 2022 Délibération n° 2022-0921 Commission [...] 24 janvier 2022 - Délibération n° 2022-0921 2 Conseil du 24 janvier 2022 Délibération n° 2022-0921 Commission [...] Métropole de Lyon - Conseil du 24 janvier 2022 - Délibération n° 2022-0921 3 La convention pour l’habitat
Référencé à : Personnes âgées
N° du projet Nom du projet Existant / en projet Porteur du projet (conventionné avant le 31 décembre 2022) Forfait Habitat (oui/non) Nombre de bénéficiaires AVP Dont nombre de PA Dont nombre de PH Mon
Référencé à : Personnes handicapées
N° du projet Nom du projet Existant / en projet Porteur du projet (conventionné avant le 31 décembre 2022) Forfait Habitat (oui/non) Nombre de bénéficiaires AVP Dont nombre de PA Dont nombre de PH Mon
Référencé à : Personnes âgées
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL Conseil du 27 mars 2023 Délibération n° 2023-1659 Commission [...] du 27 mars 2023 - Délibération n° 2023-1659 2 Conseil du 27 mars 2023 Délibération n° 2023-1659 Commission [...] la modification Le PLU-H a été approuvé, par délibération du Conseil n° 2019-3507 du 13 mai 2019. Sa version
Référencé à : Les procédures en cours sur le PLU-H
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL Conseil du 27 mars 2023 Délibération n° 2023-1660 Commission [...] du 27 mars 2023 - Délibération n° 2023-1660 2 Conseil du 27 mars 2023 Délibération n° 2023-1660 Commission [...] exposant ce qui suit : Le présent projet de délibération a pour objet d’arrêter le bilan de la concertation
Référencé à : Les procédures en cours sur le PLU-H
CFU permet de mieux éclairer les assemblées délibérantes et peut ainsi contribuer à enrichir le débat [...] sur les finances locales. Le Conseil va donc délibérer, pour la 1ère fois, sur ce nouveau document qui [...] s d’un rapport de présentation, annexé à la délibération. I - Le budget principal L’exécution du budget
Référencé à : Le budget de la Métropole de Lyon
CFU permet de mieux éclairer les assemblées délibérantes et peut ainsi contribuer à enrichir le débat [...] sur les finances locales. Le Conseil va donc délibérer, pour la 1ère fois, sur ce nouveau document qui [...] s d’un rapport de présentation, annexé à la délibération. I - Le budget principal L’exécution du budget
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EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL Conseil du 27 juin 2022 Délibération n° 2022-1169 Commission [...] du 27 juin 2022 - Délibération n° 2022-1169 2 Conseil du 27 juin 2022 Délibération n° 2022-1169 Commission [...] Métropole de Lyon - Conseil du 27 juin 2022 - Délibération n° 2022-1169 3 Globalement, l’installation solaire
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EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL Conseil du 27 juin 2022 Délibération n° 2022-1141 Commission [...] du 27 juin 2022 - Délibération n° 2022-1141 2 Conseil du 27 juin 2022 Délibération n° 2022-1141 Commission [...] Président - Compte administratif 2021, annexé à la délibération. 1° - Le budget principal Le compte administratif
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EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL Conseil du 27 juin 2022 Délibération n° 2022-1141 Commission [...] du 27 juin 2022 - Délibération n° 2022-1141 2 Conseil du 27 juin 2022 Délibération n° 2022-1141 Commission [...] Président - Compte administratif 2021, annexé à la délibération. 1° - Le budget principal Le compte administratif
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