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Pour "délibération" : 312 résultats ont été trouvés.

Délibération n° 2022-0921 du 24 janvier 2022 - Accord pour l'habitat inclusif 2022-2029 - Convention entre la Métropole de Lyon, la Préfecture du Rhône et la Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie (CNSA) - Attribution de subventions dans le cadre de l'aide à la vie partagée (AVP) (121 Ko)

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL Conseil du 24 janvier 2022 Délibération n° 2022-0921 Commission [...] 24 janvier 2022 - Délibération n° 2022-0921 2 Conseil du 24 janvier 2022 Délibération n° 2022-0921 Commission [...] Métropole de Lyon - Conseil du 24 janvier 2022 - Délibération n° 2022-0921 3 La convention pour l’habitat

Référencé à : Personnes âgées

Annexe à la délibération n° 2022-0921 du 24 janvier 2022 - Accord pour l'habitat inclusif 2022-2029 - Convention entre la Métropole de Lyon, la Préfecture du Rhône et la Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie (CNSA) - Attribution de subventions dans le cadre de l'aide à la vie partagée (AVP) (752 Ko)

N° du projet Nom du projet Existant / en projet Porteur du projet (conventionné avant le 31 décembre 2022) Forfait Habitat (oui/non) Nombre de bénéficiaires AVP Dont nombre de PA Dont nombre de PH Mon

Référencé à : Personnes handicapées

Annexe à la délibération n° 2022-0921 du 24 janvier 2022 - Accord pour l'habitat inclusif 2022-2029 - Convention entre la Métropole de Lyon, la Préfecture du Rhône et la Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie (CNSA) - Attribution de subventions dans le cadre de l'aide à la vie partagée (AVP) (752 Ko)

N° du projet Nom du projet Existant / en projet Porteur du projet (conventionné avant le 31 décembre 2022) Forfait Habitat (oui/non) Nombre de bénéficiaires AVP Dont nombre de PA Dont nombre de PH Mon

Référencé à : Personnes âgées

Délibération n°2023-1659 du 27 mars 2023 définissant les objectifs poursuivis et les modalités de concertation préalable (107 Ko)

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL Conseil du 27 mars 2023 Délibération n° 2023-1659 Commission [...] du 27 mars 2023 - Délibération n° 2023-1659 2 Conseil du 27 mars 2023 Délibération n° 2023-1659 Commission [...] la modification Le PLU-H a été approuvé, par délibération du Conseil n° 2019-3507 du 13 mai 2019. Sa version

Référencé à : Les procédures en cours sur le PLU-H

Délibération n° 2023-1660 du 27 mars 2023 - Projet de création d'un parc photovoltaïque au sol - Commune de Rillieux-La-Pape - Lieu-dit Grand Montchara - Déclaration de projet emportant mise en compatibilité du PLU-H - Arrêt du bilan de la concertation (110 Ko)

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL Conseil du 27 mars 2023 Délibération n° 2023-1660 Commission [...] du 27 mars 2023 - Délibération n° 2023-1660 2 Conseil du 27 mars 2023 Délibération n° 2023-1660 Commission [...] exposant ce qui suit : Le présent projet de délibération a pour objet d’arrêter le bilan de la concertation

Référencé à : Les procédures en cours sur le PLU-H

Délibération n° 2022-1169 du 27 juin 2022 sur le projet de centrale photovoltaïque au sol - Lieu-dit La Fouillouse - Définition des objectifs poursuivis et des modalités de la concertation préalable (117 Ko)

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL Conseil du 27 juin 2022 Délibération n° 2022-1169 Commission [...] du 27 juin 2022 - Délibération n° 2022-1169 2 Conseil du 27 juin 2022 Délibération n° 2022-1169 Commission [...] Métropole de Lyon - Conseil du 27 juin 2022 - Délibération n° 2022-1169 3 Globalement, l’installation solaire

Référencé à : Les procédures en cours sur le PLU-H