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Pour "délibération" : 358 résultats ont été trouvés.

Délibération n° CP 2024-3391 de la commission permanente du 27 mai 2024 - Projet de réalisation de la ligne de Tramway Express de l’Ouest Lyonnais (TEOL) - Francheville, Tassin-la-Demi-Lune, Lyon 5ème, Sainte-Foy-lès-Lyon, La Mulatière et Lyon 2ème - Définition des objectifs poursuivis et des modalités de concertation préalable (108 Ko)

DES DELIBERATIONS DE LA COMMISSION PERMANENTE Commission permanente du 27 mai 2024 Délibération n° C [...] mai 2024 - Délibération n° CP-2024-3391 2 Commission permanente du 27 mai 2024 Délibération n° CP-2024-3391 [...] suit : Le Conseil de la Métropole de Lyon, par délibération n° 2020-0125 du 27 juillet 2020, a délégué une

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Délibération n° CP-2024-3913 de la Commission Permanente du 18 novembre 2024 prescrivant l’extension du site patrimonial remarquable (SPR) du Vieux Lyon situé à Lyon 5ème en vue de la création d’un nouveau SPR au sein du site UNESCO de Lyon (120 Ko)

2024 - Délibération n° CP-2024-3913 2 Commission permanente du 18 novembre 2024 Délibération n° CP-2024-3913 [...] 2024 - Délibération n° CP-2024-3913 5 VII - Plan de financement du projet de SPR Par délibération du Conseil [...] REPUBLIQUE FRANCAISE EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DE LA COMMISSION PERMANENTE Commission permanente

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Délibération n° CP-2025-4035 de la commission permanente du 17 février 2025 - Projet d'extension du remisage dans le cadre de l'opération de modernisation de la ligne du métro D sur le site du Thioley - Vénissieux - Définition des objectifs poursuivis et des modalités de concertation préalable (440 Ko)

février 2025 - Délibération n° CP-2025-4035 2 Commission permanente du 17 février 2025 Délibération n° CP-2025-4035 [...] REPUBLIQUE FRANCAISE EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DE LA COMMISSION PERMANENTE Commission permanente [...] permanente du 17 février 2025 Délibération n° CP-2025-4035 Commission pour avis : urbanisme, habitat, logement

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Modification simplifiée n°4, Lyon 7e - Avis administratif relatif à la délibération n° CP-2025-4182 (85 Ko)

passant ainsi de 50 % à 35 %. Conformément à la délibération de la Commission Permanente de la Métropole [...] Métropole de Lyon, 20 rue du Lac, Lyon 3°. Cette délibération sera affichée dans les lieux cités ci-avant [...] de la Métropole de Lyon pourra procéder, par délibération motivée, à l’adoption de ce projet éventuellement

Référencé par : Les procédures en cours sur le PLU-H

Délibération n° CP-2022-1641 - Projet de renaturation de la Compagnie nationale du Rhône (CNR) dans le cadre de la réactivation de la dynamique fluviale sur les marges alluviales du Rhône - Déclaration de projet emportant mise en compatibilité du plan local d'urbanisme et de l'habitat (PLU-H) - Définition des objectifs poursuivis et des modalités de la concertation préalable. (118 Ko)

juillet 2022 - Délibération n° CP-2022-1641 2 Commission permanente du 11 juillet 2022 Délibération n° CP-2022-1641 [...] REPUBLIQUE FRANCAISE EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DE LA COMMISSION PERMANENTE Commission permanente [...] permanente du 11 juillet 2022 Délibération n° CP-2022-1641 Commission pour avis : urbanisme, habitat, logement

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Délibération n°2022-1804 du 17 octobre 2022 - Projet de création d'un parc photovoltaique au sol - Commune de Rillieux-La-Pape - Lieu-dit Grand Montchara - Déclaration de projet emportant la mise en compatibilité du PLU-H - Définition des objectifs poursuivis et des modalités de la concertation préalable (167 Ko)

énergies renouvelables sur le territoire. Par délibération du Conseil n° 2022-1165 du 27 juin 2022, la [...] et N2 au PLU-H de la Métropole approuvé par délibération du Conseil n° 2019 3507 du 13 mai 2019. Ces [...] l'objet d'un bilan qui sera approuvé par l’organe délibérant de la Métropole. Ce bilan sera joint au dossier

Référencé par : Les procédures récemment approuvées sur le PLU-H

Délibération n° 2022-0921 du 24 janvier 2022 - Accord pour l'habitat inclusif 2022-2029 - Convention entre la Métropole de Lyon, la Préfecture du Rhône et la Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie (CNSA) - Attribution de subventions dans le cadre de l'aide à la vie partagée (AVP) (121 Ko)

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL Conseil du 24 janvier 2022 Délibération n° 2022-0921 Commission [...] 24 janvier 2022 - Délibération n° 2022-0921 2 Conseil du 24 janvier 2022 Délibération n° 2022-0921 Commission [...] Métropole de Lyon - Conseil du 24 janvier 2022 - Délibération n° 2022-0921 3 La convention pour l’habitat

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Délibération n° 2022-0921 du 24 janvier 2022 - Accord pour l'habitat inclusif 2022-2029 - Convention entre la Métropole de Lyon, la Préfecture du Rhône et la Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie (CNSA) - Attribution de subventions dans le cadre de l'aide à la vie partagée (AVP) (121 Ko)

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL Conseil du 24 janvier 2022 Délibération n° 2022-0921 Commission [...] 24 janvier 2022 - Délibération n° 2022-0921 2 Conseil du 24 janvier 2022 Délibération n° 2022-0921 Commission [...] Métropole de Lyon - Conseil du 24 janvier 2022 - Délibération n° 2022-0921 3 La convention pour l’habitat

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Annexe à la délibération n° 2022-0921 du 24 janvier 2022 - Accord pour l'habitat inclusif 2022-2029 - Convention entre la Métropole de Lyon, la Préfecture du Rhône et la Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie (CNSA) - Attribution de subventions dans le cadre de l'aide à la vie partagée (AVP) (752 Ko)

N° du projet Nom du projet Existant / en projet Porteur du projet (conventionné avant le 31 décembre 2022) Forfait Habitat (oui/non) Nombre de bénéficiaires AVP Dont nombre de PA Dont nombre de PH Mon

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