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mise en compatibilité du PLU-H Introduction Par délibération n°2019-3507 du 13 mai 2019, le Conseil de la

Référencé à : Les procédures en cours sur le PLU-H

annexes (BA) selon les modalités approuvées par délibération n°2019-3884 du Conseil 17 métropolitain du 4 [...] schéma directeur des énergies (SDE) adopté par délibération n°2019-3489 au Conseil métropolitain du 13 mai [...] l’évolution du tableau des effectifs présenté par délibération séparée, proposant les créations de postes pour

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culturelle de la Métropole de Lyon, adoptée par délibération le 21 juin 2021, se décline autour de trois

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commerces, cafés, Vogue, bouquinistes Extrait de la délibéra tion du 7 févrie r 2011 Les objectifs du projet

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actuellement appliqué est de 1,10 suite à une délibération du Conseil de Métropole du 21 septembre 2015 [...] est sécurisé à 100 % avec un risque contenu et délibéré annuellement par le Conseil Métropolitain. En [...] Les projets à réaliser sont définis dans une délibération structurante décrivant la programmation plu

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COMPATIBILITE DU PLU-H Notice de Présentation Par délibération n° 2019-3507 du 13 mai 2019, le Conseil de la

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n. La Métropole de Lyon doit donc voter une délibération entérinant les termes du contrat signé avec

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tion n° 3. La commune l’a mentionné dans sa délibération et a joint la fiche EBP VAULX EN VELIN Poin [...] Considérant les éléments développés dans les 6 délibérations de la Métropole en date du 27 septembre 2021 [...] de l’Etat ? Réponse de la Métropole : Les 6 délibérations du conseil de la Métropole justifiant l’ouverture

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par arrêté ministériel du 28 mars 1990. Par délibération du 20 décembre 1990, le Conseil de la Communauté

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cohérence des documents avec le PADD du PLU-H. La délibération de prescription de l'AVAP a défini les objectifs [...] l’urbanisation. Le PLU a été mis en révision par délibération du 16 avril 2012. Au regard notamment de l’

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