annexes (BA) selon les modalités approuvées par délibération n°2019-3884 du Conseil métropolitain du 4 novembre [...] es de la politique culturelle fixées par la délibération cadre n°2021-585, adoptée par le Conseil mé [...] tourisme responsable 2021-2026 fixées par la délibération cadre n°2021- 0790, adoptée par le Conseil
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Le budget de la Métropole de Lyon
annexes (BA) selon les modalités approuvées par délibération n°2019-3884 du Conseil métropolitain du 4 novembre [...] es de la politique culturelle fixées par la délibération cadre n°2021-585, adoptée par le Conseil mé [...] tourisme responsable 2021-2026 fixées par la délibération cadre n°2021- 0790, adoptée par le Conseil
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Financement de la Métropole
le Délibéré par l’assemblée (2), réunie en session A , le Les membres de l’assemblée délibérante (2) [...] MODALITES DE VOTE DU BUDGET B I – L'assemblée délibérante décide de voter le présent budget : - au niveau [...] l’article L. 5217-10-6 du CGCT, l’assemblée délibérante autorise le président à opérer des virements
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le Délibéré par l’assemblée (2), réunie en session A , le Les membres de l’assemblée délibérante (2) [...] MODALITES DE VOTE DU BUDGET B I – L'assemblée délibérante décide de voter le présent budget : - au niveau [...] l’article L. 5217-10-6 du CGCT, l’assemblée délibérante autorise le président à opérer des virements
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MODALITES DE VOTE DU BUDGET B I – L'assemblée délibérante décide de voter le présent budget : - au niveau [...] opération d’équipement ». III – L’assemblée délibérante autorise le président à opérer des virements [...] pas avoir reçu l’autorisation de l’assemblée délibérante de pratiquer des virements de crédits de paiement
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MODALITES DE VOTE DU BUDGET B I – L'assemblée délibérante décide de voter le présent budget : - au niveau [...] opération d’équipement ». III – L’assemblée délibérante autorise le président à opérer des virements [...] pas avoir reçu l’autorisation de l’assemblée délibérante de pratiquer des virements de crédits de paiement
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offshoot of the Metropolitan Council, also has deliberative powers in various fields under a delegation [...] in accordance with a perimeter approved by deliberation of the Metropolitan Council. 3 - The Development
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document d’orientation, partagé avec les communes et délibéré en Conseil de Métropole, est à la fois une source [...] exemple le schéma directeur des déchets ménagers délibéré en décembre 2022). 14 Document d’Orientations
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Déplacements
Prévention des Déchets Ménagers et Assimilés (PLPDMA) délibéré en Conseil de Métropole. Dans ce cadre, la Métropole [...] Le tarif d’accès aux déchèteries est fixé par délibération du Conseil de la métropole de Lyon. La Métropole [...] montants sont déterminés annuellement par une délibération du conseil de la Métropole. X PROTECTION DES
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Publications sur les déchets
