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Pour "marchés publics" : 341 résultats ont été trouvés.

Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets 2019 (8 Mo)

nouveau marché pour la modernisation et l’exploitation de l’UTVE* Lyon Nord Le nouveau marché de travaux [...] démarche, la Métropole est assistée, via un marché public, par l’association Trièves Compostage Environnement [...] Insertion Environnement, dans le cadre d’un marché public d’insertion. La Métropole de Lyon met ici aussi

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Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets 2008 (2 Mo)

protocoles de sécurité réalisés dans le cadre des marchés publics), • La formation sécurité des personnels ( [...] Régie 50% subdivisions COL 50% subdivisions COL Marché public de services 50% Sita Mos/Serned/ISS environnement [...] reste, par des entreprises dans le cadre de marchés publics de prestations de service qui se sont traduits

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Rapport annuel 2013 sur le prix et la qualité des services publics de l'eau potable et de l'assainissement (12 Mo)

communautaire Le code des marchés publics est scindé en deux parties applicables aux marchés : » La première partie [...] des marchés publics modifié. Le tableau ci-dessous indique les modalités de dévolution des marchés de [...] service public d'assainissement non collectif (SPANC) p. 116 La révision des tarifs du service public d'a

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Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets 2010 (5 Mo)

par 3 entreprises privées dans le cadre de marchés publics de prestation de service. au niveau du traitement [...] ALLIANT pRESTATION pRIvéE ET RéGIE 2010 RÉGIE MARCHÉ pUbLIC DE SERVICE DÉLÉGATION COLLECTE ORDURES MÉNAGÈRES [...] RaPPORT annuEl sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets La Communauté urbaine

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Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets 2009 (5 Mo)

protocoles de sécurité réalisés dans le cadre des marchés publics). • La formation sécurité, des personnels. [...] par 3 entreprises privées dans le cadre de marchés publics de prestation de service. Au niveau du traitement [...] le cadre de marchés de prestation de services. les indicateurs FInanCIERS 2009 RÉgIE MaRChÉ PublICdE SERvICE

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