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Pour "dossier d'enquête publique modification n°11" : 230 résultats ont été trouvés.

Rapport sur les orientations budgétairse 2017 (132 Ko)

1/1/2000 1/1/2005 1/1/2010 1/1/2015 Administrations publiques Ménages Sociétés non financières 4 L’emploi se [...] comme pour l'ensemble de la France métropolitaine. 10 11 12 13 14 1 2 3 4 5 1/1/1990 1/1/1995 1/1/2000 1/1/2005 [...] premier semestre pour l'économie lyonnaise. Les enquêtes auprès des entreprises témoignent d'une nette

Référencé à : Le budget de la Métropole de Lyon

Programme Local de l'Habitat - Secteur Plaine de l'Est (1 Mo)

L’EST/ RHÔNE AMONT I VaULX-eN-VeLiN eXerCiCe DU DroiT De PrÉemPTioN UrBaiN La commune comptant un fort [...] meYZieU 5 9 VaULX-eN-VeLiN 6 7 Plaine de l’Est I Programme d’action I tome 4 I 3 BroN PLAINE DE L’EST/ [...] DE L’EST/ RHÔNE AMONT I VaULX-eN-VeLiN A titre d’exemple une enquête réalisée en 2010 auprès des ménages

Référencé à : Publications sur l'habitat

Document d'information (2 Mo)

le 11,4 11,4 11,4 11,4 11,4 11,4 FNGIR, ensemble 107,6 107,5 107,6 107,6 107,6 107,6 variation n/n-1 [...] variation n/n-1 + 2,5 % + 2,3 % + 2,3 % - 2,1 % + 4,6 % Taux (%) 11,58 % 11,58 % 11,58 % 11,58 % 0,55 [...] 2021 2022 Produits (M€) 13,5 11,9 11,7 10,1 10,2 20,2 variation n/n-1 - 11,5 % - 1,9 % - 13,7 % + 0,6 %

Référencé à : Financement de la Métropole

Livret ressource Propreté cadre de vie (3 Mo)

́ maquette BAT.indd 11Proprete ́ maquette BAT.indd 11 26/03/09 11:44:0526/03/09 11:44:05 12 PROPRETÉ, [...] collecte sélective. Décret du 11 mai 2000 : Le décret n° 2004-404 du 11 mai 2000 relatif au rapport annuel [...] indd 1 26/03/09 11:43:3126/03/09 11:43:31 Ce livret ressource a été rédigé par l’équipe Qualité Information

Référencé à : Education à l'environnement

Livret ressource Propreté cadre de vie (3 Mo)

́ maquette BAT.indd 11Proprete ́ maquette BAT.indd 11 26/03/09 11:44:0526/03/09 11:44:05 12 PROPRETÉ, [...] collecte sélective. Décret du 11 mai 2000 : Le décret n° 2004-404 du 11 mai 2000 relatif au rapport annuel [...] indd 1 26/03/09 11:43:3126/03/09 11:43:31 Ce livret ressource a été rédigé par l’équipe Qualité Information

Référencé à : Publications sur l'environnement

Livret ressource Commerce équitable (1 Mo)

LE COMMERCE ÉQUITABLE F R A N C E E U R O P E IN T E R N A T IO N A L F.I.N.E. Forum réunissant FLO, IFAT [...] Publics Décret n° 2006-975 du 1er août 2006, JORF n° 179 du 4 août 2006, page 11627, texte n° 20. http://www [...] Réseau de centrales d’achats (11) Harmonisation du CE, monitoring et contrôle N.E.W.S. ! Réseau de magasins

Référencé à : Education à l'environnement

Livret ressource Commerce équitable (1 Mo)

LE COMMERCE ÉQUITABLE F R A N C E E U R O P E IN T E R N A T IO N A L F.I.N.E. Forum réunissant FLO, IFAT [...] Publics Décret n° 2006-975 du 1er août 2006, JORF n° 179 du 4 août 2006, page 11627, texte n° 20. http://www [...] Réseau de centrales d’achats (11) Harmonisation du CE, monitoring et contrôle N.E.W.S. ! Réseau de magasins

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Actes de la séance d’information-débat de la CCSPL - Jeudi 7 septembre 2023 - Sobriété et précarité énergétique (2 Mo)

démarches NB. No us pro po so ns les sy nthèses des atelie rs et no n les disc ussio ns e xhaustiv es. Atelier [...] de m i ssio n de part icipat io n c ito y enne), Raphaël YOUSSOUFI AN (serv ic e transitio n énergéti que) [...] réside nte de l a M étro po le de L y o n déléguée à la partici patio n et a ux init iativ es cito y ennes

Référencé à : La Commission consultative des services publics locaux de la Métropole de Lyon