Métropole de Lyon le 17 octobre 2022 par la délibération n°2022-1781 RÈGLEMENT DU SERVICE DE L’EAU 2 [...] SERVICE Désigne le présent document adopté par délibération n°2022-1781 du 17/10/2022 Il définit les ob [...] u publique du Grand Lyon, conformément aux délibérations prises par le Conseil d’administration d’Eau
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MODIFICATION N° 4 Concertation préalable Par délibération en date du 27 mars 2023, le conseil de la Métropole [...] l'objet d'un bilan qui sera présenté à l’organe délibérant de la Métropole de Lyon. Ce bilan de concertation
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Commune de Villeurbanne Concertation préalable Par délibération en date du 24 janvier 2022, le Conseil de la [...] l'objet d'un bilan qui sera présenté à l’organe délibérant de la Métropole de Lyon. Ce bilan sera joint
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Lieu-dit Grand Montchara Concertation préalable Par délibération en date du 17 octobre 2022, la Commission Permanente [...] l'objet d'un bilan qui sera présenté à l’organe délibérant de la Métropole de Lyon. Ce bilan sera joint
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Les procédures récemment approuvées sur le PLU-H
Lieu-dit La Fouillouse Concertation préalable Par délibération en date du 27 juin 2022, le Conseil de la Métropole [...] l'objet d'un bilan qui sera présenté à l’organe délibérant de la Métropole de Lyon. Ce bilan sera joint
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Les procédures récemment approuvées sur le PLU-H
Pont Pasteur à Lyon 7ème. Conformément à la délibération du Conseil de la Métropole de Lyon en date du [...] de la Métropole de Lyon pourra procéder, par délibération motivée, à l’adoption de ce projet éventuellement
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Gerland – Lyon 7ème Concertation préalable Par délibération en date du 27 février 2023, la commission permanente [...] l'objet d'un bilan qui sera présenté à l’organe délibérant de la Métropole de Lyon. Ce bilan sera joint
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Mulatière – Lyon 2ème Concertation préalable Par délibération en date du 27 mai 2024, la commission permanente [...] l'objet d'un bilan qui sera présenté à l’organe délibérant de la Métropole de Lyon. Ce bilan sera joint
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Les procédures en cours sur le PLU-H
heures au vendredi 11 avril 2025 à 16 heures Par délibération en date du 17 février 2025, la commission permanente [...] l'objet d'un bilan qui sera présenté à l’organe délibérant de la Métropole de Lyon. Ce bilan sera joint
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