METHODES UTILISEES CHOIX DE L’ASSEMBLEE DELIBERANTE Délibération du Biens de faible valeur Seuil unitaire [...] METHODES UTILISEES CHOIX DE L’ASSEMBLEE DELIBERANTE Délibération du Biens de faible valeur Seuil unitaire [...] METHODES UTILISEES CHOIX DE L’ASSEMBLEE DELIBERANTE Délibération du Biens de faible valeur Seuil unitaire
Référencé à : Le budget de la Métropole de Lyon
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METHODES UTILISEES CHOIX DE L’ASSEMBLEE DELIBERANTE Délibération du Biens de faible valeur Seuil unitaire [...] MODALITES DE VOTE DU BUDGET B I – L'assemblée délibérante a voté le budget : - au niveau du chapitre (1) [...] opération d’équipement ». III – L’assemblée délibérante a autorisé le président à opérer des virements
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compétence générale, la Métropole de Lyon règle par délibération toutes les affaires d’intérêt métropolitain [...] d’abord dans son calendrier ; en effet, une délibération de la Métropole avait été prise pour que celle- [...] décaler du 15 juillet au 15 octobre (nouvelle délibération). Le démarrage de la concertation en période
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loin dans la démarche. Elle a ainsi décidé par délibération du Conseil de Métropole le 18 septembre 2017 [...] membres au nombre de 19 ont été désignés par délibération du conseil de Métropole du 18 septembre 2017
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indemnitaire de grade, par l’adoption d’une délibération le 23 février 2015, un régime indemnitaire de [...] mutualisée (hors les 3 contrats structurés) Par délibération en date du 27 juin 2016 pour la Métropole, les [...] 64 M€. 3) La gestion active de la dette Par délibération en date du 10 novembre 2016, la Métropole a
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prescrite par délibération n° 2017-2521 du conseil métropolitain du 15/12/2017. La délibération précitée a [...] RLP ont été précisés puis rappelés dans les délibérations successives du conseil de la Métropole survenus [...] 2019, sur la base des objectifs définis dans la délibération de prescription du 15 décembre 2017 et des
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Delbays et Philippe Devis. Recto deliberation finale verso deliberation [...] PLAN MÉTROPOLITAIN SANTÉ ENVIRONNEMENT Délibération du 30 septembre 2019 2 S O M M AI R E G E N E R AL [...] trouvera dans les pages suivantes la présentation, délibérément synthétique, des actions autour des 4 grands
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MODALITES DE VOTE DU BUDGET B I – L'assemblée délibérante décide de voter le présent budget : - au niveau [...] opération d’équipement ». III – L’assemblée délibérante autorise le président à opérer des virements [...] pas avoir reçu l’autorisation de l’assemblée délibérante de pratiquer des virements de crédits de paiement
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