conduire la présente enquête publique. Durant la période de l'enquête publique, du lundi 18 mars 2024 [...] évaluation environnementale est intégrée au dossier d’enquête publique. L’avis de l’autorité environnementale [...] période de l’enquête publique selon les possibilités suivantes, soit : - sur les registres d’enquête ouverts
Référencé à : Les procédures en cours sur le PLU-H
de Lyon Ville de Lyon ENQUETE PUBLIQUE Réaménagement de la Rue Garibaldi Enquête ouverte du lundi 3 octobre [...] prescrivant l’enquête publique nécessaire au réaménagement de la rue Garibaldi à Lyon. Enquête soumise aux [...] formalités définie par la loi n° 836630 du 12 juillet 1983. L’enquête publique s’est déroulée du lundi 3
Référencé à : La concertation sur le projet de la rue Garibaldi
projet de modification. Annexe 3 au rapport d’enquête publique unique relative à la modification n°3 du PLU-H [...] rapport d'enquête. Annexe 3 au rapport d’enquête publique unique relative à la modification n°3 du PLU-H [...] les retranscrire dans le dossier d'enquête publique de la modifi- cation n°3. Il est proposé de les intégrer
Référencé à : Les procédures récemment approuvées sur le PLU-H
de Lyon Dossier n° E21000153/69 Rapport d’enquête publique unique relative à la modification n°3 du PLU-H [...] LISTE ERREURS MATERIELLES DU DOSSIER D’ENQUÊTE PUBLIQUE DE LA MODIFICATION N°3 DU PLU‐H Communes / Agglomération [...] projet de dossier de la modification n°3 du PLU-H, notifié au Préfet avant l’enquête publique. Elles ont
Référencé à : Les procédures récemment approuvées sur le PLU-H
2.5 Les dossiers d'enquête publique Ont été soumis au public : Un Registre d'enquête publique comportant [...] Métropole de Lyon L’avis d’enquête publique Le dossier du projet de modification n°1 du du Plan Local d'Urbanisme [...] Administratif N° E19000213/69 N° Obs N° Contrib Nom Date Observation 1 @2 Line Charly 13/11/2019 15:11:13 Je
Référencé à : Les procédures récemment approuvées sur le PLU-H
L 153-1, L 153-11 à L 153-24, R 153-20 à R 153-22 ; Vu le dossier d’enquête publique, les observations [...] L’élaboration du RLP jusqu’à l’enquête publique Par délibération du Conseil n° 2017-2521 du 15 décembre [...] personnes publiques associées, de la CDNPS, les observations émises lors de l’enquête publique et l’avis
Référencé à : Règlement Local de Publicité (RLP)
Dossier n° E20000027/69 Page 1 sur 7 Avis et conclusions Enquête publique du 12/11/2020 au 14/12/2020 [...] ...... 7 Dossier n° E20000027/69 Page 3 sur 7 1 Préambule 1.1 Objet de l'enquête L'enquête a pour objet [...] e Tribunal administratif de Lyon Dossier n° E20000027/69 Dossier n° E20000027/69 Page 2 sur 7 Sommaire
Référencé à : Les procédures récemment approuvées sur le PLU-H
de la modification. Annexe 2 au rapport d’enquête publique unique relative à la modification n°3 du PLU-H [...] de la modification. Annexe 2 au rapport d’enquête publique unique relative à la modification n°3 du PLU-H [...] de la modification. Annexe 2 au rapport d’enquête publique unique relative à la modification n°3 du PLU-H
Référencé à : Les procédures récemment approuvées sur le PLU-H
métropole sur l'ER n°11. Annexe 4 au rapport d’enquête publique unique relative à la modification n°3 du PLU-H [...] de la modification Annexe 4 au rapport d’enquête publique unique relative à la modification n°3 du PLU-H [...] procédure de modification. Annexe 4 au rapport d’enquête publique unique relative à la modification n°3 du PLU-H
Référencé à : Les procédures récemment approuvées sur le PLU-H
administratif de Lyon Dossier n° E21000153/69 Page 2 sur 12 Dossier n° E21000153/69 Dossier n° E21000153/69 Page [...] Page 4 sur 12 Dossier n° E21000153/69 1 Préambule 1.1 Généralités La présente enquête publique est une enquête [...] Page 1 sur 12 Dossier n° E21000104/69 Conclusions PDA Enquête publique Unique du lundi 28/02/2022 au
Référencé à : Les procédures récemment approuvées sur le PLU-H