2 - Objet et durée de l’enquête publique Il sera procédé à une enquête publique sur les dispositions du [...] classé en zone N (90 % en N2 et 10 % en N1) au PLU-H (sur les parcelles cadastrées BP 9, 10, 11 et 78), fermé [...] n et consultation du dossier d’enquête Durant la période de l'enquête publique, du mercredi 22 novembre
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Objet, durée et lieux de l’enquête publique Il sera procédé à une enquête publique sur les dispositions du [...] n et consultation du dossier d'enquête Durant la période de l'enquête publique, du lundi 18 mars 2024 [...] novembre 2023 ; Vu les pièces du dossier soumis à enquête publique ; Tout recours contre la présente
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1er - Objet et durée de l’enquête publique Il sera procédé à une enquête publique sur les dispositions du [...] n et consultation du dossier d’enquête Durant la période de l'enquête publique, du jeudi 30 mars 2023 [...] Métropole en vigueur ; Vu les pièces du dossier soumis à enquête publique ; Tout recours contre la présente
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classé en zone N (90% en N2 et 10% en N1) au PLU-H (sur les parcelles cadastrées BP 9, 10, 11 et 78), fermée [...] conduire la présente enquête publique. Durant la période de l'enquête publique, du mercredi 22 novembre [...] délibérante de la Métropole. Le dossier soumis à enquête publique a été élaboré par la Métropole de
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pièces du dossier soumis à enquête publique ; arrête Article 1er - Objet, durée et lieux de l’enquête publique [...] n et consultation du dossier d’enquête Durant la période de l'enquête publique, du jeudi 15 avril 2021 [...] Mesures relatives à la publicité Préalablement à l’ouverture de l’enquête publique, le présent arrêté sera
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conduire la présente enquête publique. Durant la période de l'enquête publique, du jeudi 30 mars 2023 [...] délibérante de la Métropole. Le dossier soumis à enquête publique a été élaboré par la Métropole de [...] au sol sur la commune de Saint-Priest AVIS D’ENQUETE PUBLIQUE Du jeudi 30 mars 2023 à 9 heures au vendredi
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de Lyon Ville de Lyon ENQUETE PUBLIQUE Réaménagement de la Rue Garibaldi Enquête ouverte du lundi 3 octobre [...] prescrivant l’enquête publique nécessaire au réaménagement de la rue Garibaldi à Lyon. Enquête soumise aux [...] formalités définie par la loi n° 836630 du 12 juillet 1983. L’enquête publique s’est déroulée du lundi 3
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La concertation sur le projet de la rue Garibaldi
conduire la présente enquête publique. Durant la période de l'enquête publique, du lundi 18 mars 2024 [...] évaluation environnementale est intégrée au dossier d’enquête publique. L’avis de l’autorité environnementale [...] période de l’enquête publique selon les possibilités suivantes, soit : - sur les registres d’enquête ouverts
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projet de modification. Annexe 3 au rapport d’enquête publique unique relative à la modification n°3 du PLU-H [...] rapport d'enquête. Annexe 3 au rapport d’enquête publique unique relative à la modification n°3 du PLU-H [...] les retranscrire dans le dossier d'enquête publique de la modifi- cation n°3. Il est proposé de les intégrer
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de Lyon Dossier n° E21000153/69 Rapport d’enquête publique unique relative à la modification n°3 du PLU-H [...] LISTE ERREURS MATERIELLES DU DOSSIER D’ENQUÊTE PUBLIQUE DE LA MODIFICATION N°3 DU PLU‐H Communes / Agglomération [...] projet de dossier de la modification n°3 du PLU-H, notifié au Préfet avant l’enquête publique. Elles ont
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