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Pour "conseil de développement" : 968 résultats ont été trouvés.

Bilan de la concertation préalable du 22/01/2018 au 08/04/2019 du règlement local de publicité de la Métropole de Lyon (20 Mo)

- des propositions de définition des formats de publicité (scellée, murale), - des modalités de définition [...] présence de 10 représentants des associations de défense de l’environnement et du cadre de vie et de 7 re [...] nts des associations de défense de l’environnement et du cadre de vie et de 8 représentants des organisations

Référencé par : Règlement Local de Publicité (RLP)

Pacte de cohérence métropolitain 2021-2026 (1 Mo)

municipaux. 2.6. Le Conseil de développement Le Conseil de développement est une instance de participation [...] l’outil de déploiement des actions collectives de mobilisation des entreprises et de diffusion des clauses [...] matière de lien avec les entreprises, de promotion de l’emploi et de coordination des acteurs de l’insertion

Référencé par : Publications sur l'institution

Le Schéma de promotion des achats responsables (SPAR)

programmation des achats de la Métropole de Lyon (XLSX - 83 Ko) Le Schéma de promotion des achats responsables [...] Responsables de la Métropole de Lyon : émission bâtiment Schéma de Promotion des Achats Responsables de la Métropole [...] Métropole de Lyon : émission déchets Schéma de Promotion des Achats Responsables de la Métropole de Lyon :

/actions/le-schema-de-promotion-des-achats-responsables-spar

Dossier de concertation préalable à la création de la zone d'aménagement concerté (ZAC) la Poterie, La-Tour-de-Salvagny (3 Mo)

COMMUNE DE LA-TOUR-DE-SALVAGNY SECTEUR DE LA POTERIE DOSSIER DE CONCERTATION PRÉALABLE au titre de l'article [...] et de l’habitat de la Métropole. II - Objectifs La commune de La Tour-de-Salvagny fait partie de ce 2ème [...] d’aménagement des espaces publics, - permettre l’expression des attentes, des idées et des points de vue, -

Référencé par : Participation du public

Les commissions thématiques de la Métropole de Lyon

d’étudier les rapports soumis au conseil de la Métropole lorsqu'ils relèvent de leur champ d’attributions. [...] Les élu·es de la Métropole de Lyon peuvent faire partie d’une ou plusieurs commissions thématiques. Ces [...] Matthieu Vieira Michèle Vullien Didier Vullierme Développement économique, numérique, insertion et emploi Florence

/metropole/les-commissions-thematiques

Délibération n° 2021-0866 du 13 décembre 2021 sur l'arrêt du bilan de concertation du règlement local de publicité (RLP) de la Métropole de Lyon (132 Ko)

L 581-14-3 afin de permettre la prolongation de 2 ans de l'échéance de caducité des RLP, fixée au 13 [...] du code de l’urbanisme. Le Conseil de la Métropole a fixé au 22 janvier 2018 la date de début de concertation [...] cadre de vie de qualité, - développer l’attractivité métropolitaine, - développer l’efficience des outils

Référencé par : Règlement Local de Publicité (RLP)

Livret des enjeux et des orientations du SGA 2015-2027 (1 Mo)

Impact des rejets de temps de pluie L’impact des rejets urbains de temps de pluie fait l’objet de programmes [...] thématiques développées autour de la réduction des impacts des rejets urbains de temps de pluie, de l’auto [...] d’animer des actions de sensibilisation et de proposer des actions de conseil ciblées auprès des différents

Référencé par : Eau et assainissement

Livret des enjeux et des orientations du SGA 2015-2027 (1 Mo)

Impact des rejets de temps de pluie L’impact des rejets urbains de temps de pluie fait l’objet de programmes [...] thématiques développées autour de la réduction des impacts des rejets urbains de temps de pluie, de l’auto [...] d’animer des actions de sensibilisation et de proposer des actions de conseil ciblées auprès des différents

Référencé par : Publications sur l'eau