communautaire Le code des marchés publics est scindé en deux parties applicables aux marchés : » La première partie [...] des marchés publics modifié. Le tableau ci-dessous indique les modalités de dévolution des marchés de [...] service public d'assainissement non collectif (SPANC) p. 116 La révision des tarifs du service public d'a
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code des marchés publics modifié. > le coDe est sciNDé eN Deux parties applicables à ces marchés De travaux [...] Des marchés De travaux soNt DétermiNés eN FoNctioN Des seuils : Marchés < 5 000 000 € HT : marché à procédure [...] validé par le vice-président chargé des marchés publics pour les marchés supérieurs à 90 000 € HT. A l'issue
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SERVICE PUBLIC DE PRÉVENTION ET GESTION DES DÉCHETS MÉNAGERS ET ASSIMILÉS 2016 Régie Marché public de service [...] produite Fin 2016 : vers un nouveau marché de collecte Le nouveau marché de collecte, composé de 4 lots pour [...] alimentaire auprès du grand public lors d’événementiels (festivals, marchés, événements sportifs…), › Axe
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déchets. SENSIBILISATION SUR DES MARCHÉS : 1930 personnes Le marché est un espace propice à la diffusion [...] par des entreprises privées dans le cadre de marchés publics de prestation de service à Lyon et Villeurbanne [...] régie depuis le 23 janvier 2013. 2014 RÉGIE MARCHÉ PUBLIC DE SERVICE DÉLÉGATION COLLECTE ORDURES MÉNAGÈRES
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décrit pas les marchés publics en lien avec les opérations d’aménagement d’espace public. Le chercheur [...] L’ESPACE PUBLIC : NAISSANCE D’UNE POLITIQUE ........................................ 9 Domaine public, espace [...] du service espace public de la communauté urbaine de Lyon. GESTION DE L’ESPACE PUBLIC : NAISSANCE D’UNE
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code des marchés publics annexé au décret n°2006-975 du 1/08/06 portant code des marchés publics modifié [...] code des marchés publics annexé au décret n°2006-975 du 1/08/06 portant code des marchés publics modifié [...] service public de l’eau potable : les documents présentés pour l’exploitation du service public d’eau potable
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par 3 entreprises privées dans le cadre de marchés publics de prestation de service. au niveau du traitement [...] ALLIANT pRESTATION pRIvéE ET RéGIE 2010 RÉGIE MARCHÉ pUbLIC DE SERVICE DÉLÉGATION COLLECTE ORDURES MÉNAGÈRES [...] RaPPORT annuEl sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets La Communauté urbaine
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dans le cadre de marchés de traitement ou contrats de reprise. 2015 régie Marché public de service Délégation [...] gestion des déchets. SENSIBILISATION SUR DES MARCHÉS Le marché est un espace propice à la diffusion de l [...] collecte hors service public : DEEE - collectes de proximité hors service public de gestion des déchets
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treprises dans le cadre de marchés de prestation de services. 2013 régie Marché public de service Délégation [...] déchets. 5 Sensibilisation sur des marchés : 710 personnes Le marché est un espace propice à la diffusion [...] par des entreprises privées dans le cadre de marchés publics de prestation de service à Lyon et Villeurbanne
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protocoles de sécurité réalisés dans le cadre des marchés publics). • La formation sécurité, des personnels. [...] par 3 entreprises privées dans le cadre de marchés publics de prestation de service. Au niveau du traitement [...] le cadre de marchés de prestation de services. les indicateurs FInanCIERS 2009 RÉgIE MaRChÉ PublICdE SERvICE
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