Recherche

Trier par

Filtres de résultats

Résultats par page
Pour "marchés publics" : 699 résultats ont été trouvés.

Rapport annuel 2013 sur le prix et la qualité des services publics de l'eau potable et de l'assainissement (12 Mo)

communautaire Le code des marchés publics est scindé en deux parties applicables aux marchés : » La première partie [...] des marchés publics modifié. Le tableau ci-dessous indique les modalités de dévolution des marchés de [...] service public d'assainissement non collectif (SPANC) p. 116 La révision des tarifs du service public d'a

Référencé à : Publications sur l'eau

Rapport annuel 2012 sur le prix et la qualité des services publics de l'eau potable et de l'assainissement (13 Mo)

code des marchés publics modifié. > le coDe est sciNDé eN Deux parties applicables à ces marchés De travaux [...] Des marchés De travaux soNt DétermiNés eN FoNctioN Des seuils : Marchés < 5 000 000 € HT : marché à procédure [...] validé par le vice-président chargé des marchés publics pour les marchés supérieurs à 90 000 € HT. A l'issue

Référencé à : Publications sur l'eau

Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets 2016 (6 Mo)

SERVICE PUBLIC DE PRÉVENTION ET GESTION DES DÉCHETS MÉNAGERS ET ASSIMILÉS 2016 Régie Marché public de service [...] produite Fin 2016 : vers un nouveau marché de collecte Le nouveau marché de collecte, composé de 4 lots pour [...] alimentaire auprès du grand public lors d’événementiels (festivals, marchés, événements sportifs…), › Axe

Référencé à : Publications sur les déchets

Rapport annuel 2009 sur le prix et la qualité des services publics de l'eau potable et de l'assainissement (9 Mo)

code des marchés publics annexé au décret n°2006-975 du 1/08/06 portant code des marchés publics modifié [...] code des marchés publics annexé au décret n°2006-975 du 1/08/06 portant code des marchés publics modifié [...] service public de l’eau potable : les documents présentés pour l’exploitation du service public d’eau potable

Référencé à : Publications sur l'eau

Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets 2010 (5 Mo)

par 3 entreprises privées dans le cadre de marchés publics de prestation de service. au niveau du traitement [...] ALLIANT pRESTATION pRIvéE ET RéGIE 2010 RÉGIE MARCHÉ pUbLIC DE SERVICE DÉLÉGATION COLLECTE ORDURES MÉNAGÈRES [...] RaPPORT annuEl sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets La Communauté urbaine

Référencé à : Publications sur les déchets

Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets 2009 (5 Mo)

protocoles de sécurité réalisés dans le cadre des marchés publics). • La formation sécurité, des personnels. [...] par 3 entreprises privées dans le cadre de marchés publics de prestation de service. Au niveau du traitement [...] le cadre de marchés de prestation de services. les indicateurs FInanCIERS 2009 RÉgIE MaRChÉ PublICdE SERvICE

Référencé à : Publications sur les déchets