: - équipement public ou d’intérêt général ; - espace vert ou terrain de sport public ; - voirie ; - [...] orientations du PLH élaboré par l’établissement public de regroupement et de l’article 55 de la loi SRU [...] distribué entre trois catégories de financement public : PLS, PLUS, PLAI. Pour les opérations dépassant
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Publications sur l'habitat
services publics (ex : soins de santé) – L’accès aux lieux (publics ou privés) accueillant du public – La [...] discrimination est commise dans un lieu accueillant du public ou à des fins d’en refuser l’accès ; 2. Lorsque [...] par une personne chargée d’une mission de service public dans l’exercice de ses fonctions. La loi reconnaît
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Diversité et lutte contre les discriminations
utilisé pour les branchements publics (de la canalisation du réseau public jusqu’au compteur de délivrance [...] promenades accessibles ou ouverts au public et relevant de leur domaine public ou privé. Seuls les cimetières [...] urbanicity, age, gender and cause of death. BMC Public Health. 2009 ; 9(1) : 33 17 Charbonnières-les-Bains
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Environnement et écologie
générales > 340,3 M€ Principalement grands marchés publics permettant l’exercice des politiques publiques [...] MÉTROPOLE DE LYON 14 Espaces publics : conception, entretien et gestion du domaine public Au coeur des préoccupations [...] déchets, 26,7 M€ pour l’entretien des espaces publics, 13,6 M€ pour la mobilité des biens et des personnes
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Le budget de la Métropole de Lyon
générales > 340,3 M€ Principalement grands marchés publics permettant l’exercice des politiques publiques [...] MÉTROPOLE DE LYON 14 Espaces publics : conception, entretien et gestion du domaine public Au coeur des préoccupations [...] déchets, 26,7 M€ pour l’entretien des espaces publics, 13,6 M€ pour la mobilité des biens et des personnes
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Financement de la Métropole
générales > 342,1 M€ Principalement grands marchés publics permettant l’exercice des politiques publiques [...] MÉTROPOLE DE LYON 14 Espaces publics : conception, entretien et gestion du domaine public Au coeur des préoccupations [...] des déchets, 28 M€ pour l’entretien des espaces publics, 12,6 M€ pour la mobilité des biens et des personnes
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Le budget de la Métropole de Lyon
durable EFM : Service juridique, finances et marchés (EFMM : marchés ; EFMF : finances) EM : Service management [...] (Saint-Fons), 2 en contrat de délégation de service public (Le Sémanet à Lissieu et Quincieux intégrée en [...] collectif privatives pour lesquelles le service public d’assainissement non collectif (SPANC) assure des
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Eau et assainissement
durable EFM : Service juridique, finances et marchés (EFMM : marchés ; EFMF : finances) EM : Service management [...] (Saint-Fons), 2 en contrat de délégation de service public (Le Sémanet à Lissieu et Quincieux intégrée en [...] collectif privatives pour lesquelles le service public d’assainissement non collectif (SPANC) assure des
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Publications sur l'eau
24 h/24 h / 80 places TRANSPORTS EN COMMUN, VÉLO, MARCHE À PIED, AUTOPARTAGE, COVOITURAGE… LA MÉTROPOLE [...] lesquels la seule énergie déployée est la vôtre (marche à pied, vélo, trottinette, rollers…) COVOITURAGE [...] funiculaires. 04 26 10 12 12 | tcl.fr OPTIBUS Service public de transport à la demande de personnes à mobilité
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Publications sur les déplacements
Maintenance du matériau via les marchés à bon de commande Oui sur les marchés à bon de commande de la direction [...] RÉFÉRENTIEL CONCEPTION ET GESTION DES ESPACES PUBLICS 2010 Les Matériaux 1 La famille des matériaux répandus [...] RÉFÉRENTIEL CONCEPTION ET GESTION DES ESPACES PUBLICS 2010
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Publications sur la voirie
