Considérant les éléments développés dans les 6 délibérations du 27 septembre 2021 du conseil de la Métropole [...] présentation avec les éléments justificatifs des 6 délibérations, après contact avec l’Etat. La commission souligne [...] Chacune de ces 6 zones a fait l’objet d’une délibération spécifique de la Métropole en date du 27 septembre
Référencé à : Les procédures récemment approuvées sur le PLU-H
centaine de dossiers. Chaque décision est prise par délibération à la majorité. Le Conseil délègue une partie
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centaine de dossiers. Chaque décision est prise par délibération à la majorité. Le Conseil délègue une partie
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des Titres : Senior (b) Date d'autorisation de Délibération no 2020-0272 du Conseil l'émission des Titres
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Senior (b) Date d'autorisation de l'émission Délibération du Conseil n" 2020-4245 du 23 avril des Titres
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Senior (b) Date d'autorisation de l'émission Délibération du Conseil n" 2020-4245 du 23 avril des Titres
Référencé à : Financement de la Métropole
Senior (b) Date d'autorisation de l'émission Délibération du Conseil n" 2020-4245 du 23 avril des Titres
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Date d’autorisation de l’émission des Titres : Délibération n°2021-0826 du Conseil du 13 décembre 2021 14
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Date d’autorisation de l’émission des Titres : Délibération n°2021-0826 du Conseil du 13 décembre 2021 14
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