transversale. Le Conseil de communauté a validé par délibération du 24 juin 2013, les grands enjeux du futur [...] général d’assainissement. Suite au vote de cette délibération, et en concertation avec l’ensemble des acteurs [...] d’assainissement complet fera l’objet d’une nouvelle délibération en Conseil de communauté par le nouvel exécutif
Référencé à : Eau et assainissement
transversale. Le Conseil de communauté a validé par délibération du 24 juin 2013, les grands enjeux du futur [...] général d’assainissement. Suite au vote de cette délibération, et en concertation avec l’ensemble des acteurs [...] d’assainissement complet fera l’objet d’une nouvelle délibération en Conseil de communauté par le nouvel exécutif
Référencé à : Publications sur l'eau
de Saint Paul", créée le 8 juillet 1991 par délibération du Conseil de Communauté de la Communauté Urbaine [...] Urbaine de Lyon (ZAC annulée par délibération du 22 juillet 1995). ARTICLE 2 - Portée respective du règlement
Référencé à : Les sites patrimoniaux remarquables
l'article l.153-38 du code de l'urbanisme. les 6 délibérations ont été jointes au dossier d'enquête publique [...] éléments de justification décrits dans ces délibérations. la commission prend acte de l'avis de la Métropole [...] l'ER Compte tenu des éléments présentés dans la délibération de la commune de Sainte-Foy-lès-Lyon, une légère
Référencé à : Les procédures récemment approuvées sur le PLU-H
MODALITES DE VOTE DU BUDGET B I – L'assemblée délibérante a voté le budget : - au niveau du chapitre (1) [...] opération d’équipement ». III – L’assemblée délibérante a autorisé le président à opérer des virements [...] pas avoir reçu l’autorisation de l’assemblée délibérante de pratiquer des virements de crédits de paiement
Référencé à : Le budget de la Métropole de Lyon
avait été engagée par une délibération datant du 18 décembre 2000 (délibération n°2000-6094). Toutefois [...] individualisation de l'opération est délibérée le 9 février 2009 (délibération n°2009-0804). Le parti pris général [...] avait été engagé par une délibération datant du 18 décembre 2000 (délibération n°2000-6094). Toutefois
Référencé à : La concertation sur le projet de la rue Garibaldi
annexes (BA) selon les modalités approuvées par délibération n°2019-3884 du Conseil métropolitain du 4 novembre [...] es de la politique culturelle fixées par la délibération cadre n°2021-585, adoptée par le Conseil mé [...] tourisme responsable 2021-2026 fixées par la délibération cadre n°2021- 0790, adoptée par le Conseil
Référencé à : Le budget de la Métropole de Lyon
annexes (BA) selon les modalités approuvées par délibération n°2019-3884 du Conseil métropolitain du 4 novembre [...] es de la politique culturelle fixées par la délibération cadre n°2021-585, adoptée par le Conseil mé [...] tourisme responsable 2021-2026 fixées par la délibération cadre n°2021- 0790, adoptée par le Conseil
Référencé à : Financement de la Métropole
le Délibéré par l’assemblée (2), réunie en session A , le Les membres de l’assemblée délibérante (2) [...] MODALITES DE VOTE DU BUDGET B I – L'assemblée délibérante décide de voter le présent budget : - au niveau [...] l’article L. 5217-10-6 du CGCT, l’assemblée délibérante autorise le président à opérer des virements
Référencé à : Le budget de la Métropole de Lyon