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Pour "collective déchets mardi 14 juillet" : 196 résultats ont été trouvés.

Dossier d’approbation de la déclaration de projet emportant mise en compatibilité du PLU-H – Centrale photovoltaïque – Saint-Priest (15 Mo)

19 3.12 DÉCHETS La métropole du Grand Lyon se charge de la collecte et du traitement des déchets ménagers [...] verre et encombrants, déchets verts, gravats, déchets ménagers spéciaux). Les déchets dangereux des particuliers [...] charge par la collecte traditionnelle (encombrants, déchets verts de jardins, déchets dangereux et DEEE)

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Convention de gestion sociale et urbaine de proximité (474 Ko)

important s’est progressivement construit entre les collectivités, les bailleurs sociaux, les associations, les [...] les situations individuelles des ménages et collectives des quartiers que les partenaires parviennent [...] : la démarche de GSUP constitue une réponse collective et concertée des acteurs locaux (communes, bailleurs

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Annexes de la commission d’enquête sur le projet de modification n° 4 du PLU-H et de création des périmètres délimités des abords (PDA) de monuments historiques (9 Mo)

RAPPORT Annexes ENQUETE PUBLIQUE UNIQUE Du mardi 23 avril 2024 au mardi 28 mai 2024 Relative aux projets de [...] individuels et collectifs se multiplient sur notre secteur mal desservi par les transports collectifs ; l'arrivée [...] avec la commune R1152 * 1 COLLECTIF LOTISSEMENTS Mions 40 Pétition par collectif de lotissements de Mions

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Contrat de ville métropolitain 2024-2030 (23 Mo)

bien l’engagement fort de la collectivité dans cette entreprise collective. Enfi n, je voudrais saluer [...] convention « déchets » visant à traiter conjointement des sujets nécessitant une coordination : collecte, propreté [...] des lieux collectifs pour favoriser le lien social : jardins partagés four à pain collectif… et permettre

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Contrat de ville métropolitain 2024-2030 (23 Mo)

bien l’engagement fort de la collectivité dans cette entreprise collective. Enfi n, je voudrais saluer [...] convention « déchets » visant à traiter conjointement des sujets nécessitant une coordination : collecte, propreté [...] des lieux collectifs pour favoriser le lien social : jardins partagés four à pain collectif… et permettre

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Programme Local de l'Habitat - Diagnostic (11 Mo)

superposés 3b . Le semi-collectif ou collectif individualisé, 4 . Les (petits) collectifs : Petits immeubles [...] g n os ti c Gdlyon_PLH_Couv_T1.indd 1 21/06/11 14:14 Sommaire I Diagnostic I tome 1 I 1 ■■ Introduction■ [...] les autres personnes de 14 ans ou plus ; 0,3 UC pour les enfants de moins de 14 ans . Ce système permet

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Document d'information (2 Mo)

l’envoi et de la publication prévus aux Articles 14.1,14.2 et 14.3 ci-dessus étant entendu toutefois que aussi [...] Pour éviter toute ambiguïté, les Articles 14.1, 14.2, 14.3 et 13.4 ne s’appliquent pas à ces avis. 15 [...] CNSA MDMPH (M€) 1,3 1,3 1,5 1,4 1,5 2,2 CNSA PCH (M€) 10,4 13,3 14,3 14,2 13,0 19,9 FMDI (M€) 12,2 11

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Dossier d’approbation de la déclaration de projet emportant mise en compatibilité du PLU-H – Projet urbain de renouvellement des anciennes halles Nexans sur la commune de Lyon 7ème (23 Mo)

l’Environnement (ICPE) le 14/12/2007, modifié par un arrêté complémentaire du 14/02/2011 (voir les photographies [...] De 0 à 1,4 m : enrobé en surface puis remblais sableux moyen à grossier brun à graves ; • De 1,4 à 2,6 [...] valeurs seuils d’acceptation des déchets en centre de stockage de déchets inertes (ISDI) en regard de l’arrêté

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