par les instances délibératives de la Métropole de Lyon soit lors de la délibération approuvant l’ensemble [...] l’assainissement soit par une délibération spécifique. Les instances délibératives pourront notamment faire [...] la Métropole de Lyon le 24 juin 2024 par la délibération n° 2024-2330 et applicable au 1er juillet 2024
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Gestion des eaux de pluie
par les instances délibératives de la Métropole de Lyon soit lors de la délibération approuvant l’ensemble [...] l’assainissement soit par une délibération spécifique. Les instances délibératives pourront notamment faire [...] la Métropole de Lyon le 24 juin 2024 par la délibération n° 2024-2330 et applicable au 1er juillet 2024
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Raccordement à l'égout
par les instances délibératives de la Métropole de Lyon soit lors de la délibération approuvant l’ensemble [...] l’assainissement soit par une délibération spécifique. Les instances délibératives pourront notamment faire [...] la Métropole de Lyon le 24 juin 2024 par la délibération n° 2024-2330 et applicable au 1er juillet 2024
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Publications sur l'eau
METHODES UTILISEES CHOIX DE L’ASSEMBLEE DELIBERANTE Délibération du Biens de faible valeur Seuil unitaire [...] METHODES UTILISEES CHOIX DE L’ASSEMBLEE DELIBERANTE Délibération du Biens de faible valeur Seuil unitaire [...] METHODES UTILISEES CHOIX DE L’ASSEMBLEE DELIBERANTE Délibération du Biens de faible valeur Seuil unitaire
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Le budget de la Métropole de Lyon
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Financement de la Métropole
les zones d’urbanisation future. Approuvé par délibération du Conseil de la Métropole de Lyon n° 2019-3507 [...] programme de construction. Le président de l'organe délibérant de l'établissement public ou le maire mène la [...] procédure de mise en compatibilité. L'organe délibérant de l'établissement public de coopération int
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Les procédures récemment approuvées sur le PLU-H
DÉCLARATION ET L’ÉVALUATION ENVIRONNEMENTALE Par délibération n° 2022-1321 du 11 avril 2022, la commission [...] déroulée du 3 mai au 8 juin 2022 inclus. Par délibération n° 2022-1297 du 26 septembre 2022, le Conseil [...] relative à la mise en compatibilité du PLU-H. Par délibération, la Commission permanente de la Métropole a
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Les procédures récemment approuvées sur le PLU-H
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL Conseil du 26 juin 2023 Délibération n° 2023-1764 Commission [...] du 26 juin 2023 - Délibération n° 2023-1764 2 Conseil du 26 juin 2023 Délibération n° 2023-1764 Commission [...] février 2023 - Délibération n° CP-2023-2118 2 Commission permanente du 27 février 2023 Délibération n° CP-2023-2118
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Les procédures récemment approuvées sur le PLU-H
adoptées dans les différentes délibérations depuis 2021 et dans la délibération de 2024 ; la poursuite de [...] annexes (BA) selon les modalités approuvées par délibération n°2022-1382 du Conseil métropolitain du 12 décembre [...] taux directeurs de ces structures de 4,0 % (délibération n° 2023-1978 du Conseil métropolitain du 11
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Le budget de la Métropole de Lyon
annexes (BA) selon les modalités approuvées par délibération n°2022-1382 du Conseil métropolitain du 12 décembre [...] directeurs de ces structures est fixée à 0,5 % (délibération n° 2024-2540 du Conseil métropolitain du 16 [...] santé et du point Groupe Iso-Ressources (GIR) (délibération n° 2024-2540 du Conseil métropolitain du 16
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Le budget de la Métropole de Lyon
