METHODES UTILISEES CHOIX DE L’ASSEMBLEE DELIBERANTE Délibération du Biens de faible valeur Seuil unitaire [...] METHODES UTILISEES CHOIX DE L’ASSEMBLEE DELIBERANTE Délibération du Biens de faible valeur Seuil unitaire [...] METHODES UTILISEES CHOIX DE L’ASSEMBLEE DELIBERANTE Délibération du Biens de faible valeur Seuil unitaire
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DÉCLARATION ET L’ÉVALUATION ENVIRONNEMENTALE Par délibération n° 2022-1321 du 11 avril 2022, la commission [...] déroulée du 3 mai au 8 juin 2022 inclus. Par délibération n° 2022-1297 du 26 septembre 2022, le Conseil [...] relative à la mise en compatibilité du PLU-H. Par délibération, la Commission permanente de la Métropole a
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les zones d’urbanisation future. Approuvé par délibération du Conseil de la Métropole de Lyon n° 2019-3507 [...] programme de construction. Le président de l'organe délibérant de l'établissement public ou le maire mène la [...] procédure de mise en compatibilité. L'organe délibérant de l'établissement public de coopération int
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EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL Conseil du 26 juin 2023 Délibération n° 2023-1764 Commission [...] du 26 juin 2023 - Délibération n° 2023-1764 2 Conseil du 26 juin 2023 Délibération n° 2023-1764 Commission [...] février 2023 - Délibération n° CP-2023-2118 2 Commission permanente du 27 février 2023 Délibération n° CP-2023-2118
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accès, téléchargeables au format pdf : aux délibérations prises par le Conseil de la Métropole et la
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adoptées dans les différentes délibérations depuis 2021 et dans la délibération de 2024 ; la poursuite de [...] annexes (BA) selon les modalités approuvées par délibération n°2022-1382 du Conseil métropolitain du 12 décembre [...] taux directeurs de ces structures de 4,0 % (délibération n° 2023-1978 du Conseil métropolitain du 11
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compétence générale, la Métropole de Lyon règle par délibération toutes les affaires d'intérêt métropolitain
/metropole/la-loi-mapam
Suivant le niveau de vote retenu par l’assemblée délibérante. (3) Hors dépenses imputées au chapitre 018. [...] Suivant le niveau de vote retenu par l’assemblée délibérante. (3) Hors recettes imputées au chapitre 018. [...] forfait appliqués par décision de l’assemblée délibérante (%, unité ou €) Variation du taux / N-1 (%) Produit
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Suivant le niveau de vote retenu par l’assemblée délibérante. (3) Hors dépenses imputées au chapitre 018. [...] Suivant le niveau de vote retenu par l’assemblée délibérante. (3) Hors recettes imputées au chapitre 018. [...] forfait appliqués par décision de l’assemblée délibérante (%, unité ou €) Variation du taux / N-1 (%) Produit
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