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DES DELIBERATIONS DE LA COMMISSION PERMANENTE Commission permanente du 27 mai 2024 Délibération n° C [...] l'article L103-2 du code de l'urbanisme SOMMAIRE 1. Délibération du Conseil de Métropole du 27 mai 2024 2. Plan [...] L’URBANISME ____________________________________ 1. Délibération du Conseil de Métropole du 24 mai 2024 Septembre

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Métropole est l’organe délibérant de la Métropole de Lyon. Il règle, par ses délibérations, les affaires de [...] périmètre approuvé par délibération du Conseil de Métropole. La délibération du 5 octobre 2020 a ajusté [...] conseil où cette délibération est inscrite. Il est alors cité dans la délibération. Les Conseils municipaux

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Métropole est l’organe délibérant de la Métropole de Lyon. Il règle, par ses délibérations, les affaires de [...] périmètre approuvé par délibération du Conseil de Métropole. La délibération du 5 octobre 2020 a ajusté [...] conseil où cette délibération est inscrite. Il est alors cité dans la délibération. Les Conseils municipaux

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: Bron, délibération du conseil municipal du 09/12/2021 ; Cailloux-sur-Fontaines, délibération du conseil [...] 17/01/2022 ; Chassieu, délibération du 24/02/2022 Collonges-au-Mont-d’Or, délibérations du conseil municipal [...] Craponne, délibération du conseil municipal du 07/02/2022 ; Décines-Charpieu, délibération du conseil

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EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL Conseil du 15 d écembre 2017 Délibération n° 2017 -2521 aimmission [...] 2017. Délibération n• 2017-2521 CQmm,ss,on pnnc,pale Conseil du 15 décembre 2017 Délibération n° 2017-2521 [...] - Conseil du 15 décembre 2017 - Délibération n° 2017-2521 5 DELIBERE 1° · Presc rit l'élaboration du

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l’ordonnance n° 2015-899 du 23 juillet 2015, par délibération du 16 décembre 2019. La Centrale d’achat de

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Le Conseil métropolitain a approuvé dans sa délibération n° 2023-2047 du 11 décembre 2023 les modalités [...] durable) et la Ville de Lyon (sous la forme de délibération municipale). Ce dossier sera mis en ligne sur [...] réalisation de la ZAC. Son avis a été rendu par délibération n°D_23_0568 du 16 novembre 2023. L’autorité

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