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Pour "conseil de développement" : 931 résultats ont été trouvés.

Inventaire des zones humides de la Métropole de Lyon (8 Mo)

InventaIre des zones humIdes de la métropole de lyon 2 INVENTAIRE DES ZONES HUMIDES DE LA MÉTROPOLE DE LYON [...] humides de la Métropole de Lyon 8 Évolution des zones humides 8 Des plantes indicatrices des zones humides [...] humides 10 Des cortèges de végétation en zones humides 13 Des espèces de la faune 14 Méthodologie de l‘inventaire

Référencé à : Nature

Plan Logement hébergement d’Accompagnement et d’Inclusion des habitants en Difficulté de la Métropole de Lyon 2023-2027 (7 Mo)

OPAH, Plans de sauvegarde) 2. Des difficultés de recensement et de repérage des situations de précarité [...] Métropole de Lyon de recouvrer les frais de mise à l’abri des ménages dans le cadre des procédures de mise [...] précarisation de la situation des ménages, la Commission de Coordination des Actions de Prévention des Expulsions

Référencé à : Habitat et logement

Protection des données personnelles à la Métropole de Lyon - Bilan annuel mai 2020-mai 2021 (891 Ko)

DONNÉES DE SANTÉ 2.3 LES TRAITEMENTS DE FACILITATION DE LA VIE DES USAGERS 2.4 LE SOUHAIT DE MIEUX CONNAÎTRE [...] avec l'Académie de Lyon, afin de développer les usages pédagogiques des technologies de l'information sur [...] contexte de forte numérisation des activités et des services, la question de la maîtrise et de la protection

Référencé à : Traitement des données personnelles

Dossier de concertation relatif à la déclaration de projet emportant mise en compatibilité du PLU-H - Projet urbain de renouvellement des anciennes halles Nexans (2 Mo)

mai 2019, le Conseil de la Métropole de Lyon a approuvé le Plan Local d’Urbanisme et de l’Habitat (PLU-H) [...] l’ensemble des communes et arrondissements de la Ville de Lyon situés sur le territoire de la métropole [...] perspective de développer un projet immobilier sur un tènement de 40 999 m² constitué des parcelles BN

Référencé à : Les procédures en cours sur le PLU-H

Rapport d'enquête et conclusions motivées de la commissaire enquêtrice - Déclaration de projet emportant mise en compatibilité du PLU-H - ACI - Villeurbanne (7 Mo)

l’enquête, de l’absence de publication de l’organigramme ou de l’annuaire de la direction générale des services [...] chargée de la procédure de déclaration de projet. Le conseil de la métropole " a arrêté le bilan de la c [...] opérations de constructions nouvelles et/ou de restauration des bâtiments, des exigences de développement durable

Référencé à : Les procédures récemment approuvées sur le PLU-H

Délibération n°2022-0943 du 24 janvier 2022 définissant les objectifs poursuivis et les modalités de concertation préalable sur le projet de tramway T9 (111 Ko)

d'urbanisme et de l'habitat (PLU-H) - Définition des objectifs poursuivis et des modalités de la concertation [...] Bernard Nombre de conseillers en exercice au jour de la séance : 150 Date de convocation du Conseil : vendredi [...] d'urbanisme et de l'habitat (PLU-H) - Définition des objectifs poursuivis et des modalités de la concertation

Référencé à : Les procédures en cours sur le PLU-H

La charte de l'arbre (12 Mo)

donner des clefs de lecture de la hiérarchie des espaces urbains par des logiques de composition des plantations [...] espaces de nature. > Développer des projets de forêts en lien avec des objectifs de production de biomasse [...] agricoles, haies de jardins…). > Développer des outils de communication et des structures de conseil sur le choix

Référencé à : Publications sur l'environnement