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Pour "conseil de développement" : 966 résultats ont été trouvés.

Délibération n° CP 2024-3391 de la commission permanente du 27 mai 2024 - Projet de réalisation de la ligne de Tramway Express de l’Ouest Lyonnais (TEOL) - Francheville, Tassin-la-Demi-Lune, Lyon 5ème, Sainte-Foy-lès-Lyon, La Mulatière et Lyon 2ème - Définition des objectifs poursuivis et des modalités de concertation préalable (108 Ko)

prononcés en faveur de la poursuite des études de la ligne de TEOL et de la saisine de la Commission nationale [...] Tassin-la-Demi-Lune Objet : Projet de réalisation de la ligne de tramway express de l'ouest lyonnais (TEOL) - [...] d'urbanisme et de l'habitat (PLU-H) - Définition des objectifs poursuivis et des modalités de la concertation

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Déclaration environnementale au titre de l'article L 122-9 du code de l'environnement (383 Ko)

et de l'Habitat (PLU-H) de la Métropole de Lyon concerne le projet urbain de renouvellement des anciennes [...] sanitaire, d'implanter des logements, de la crèche et des jardins, à l’appui des résultats des études complémentaires [...] partir de relevés effectués sur site ou de s’appuyer sur des relevés issus d’outils de mesure de bruit

Référencé par : Les procédures récemment approuvées sur le PLU-H

Demande de subvention

La Métropole de Lyon conduit des actions de protection et de valorisation des espaces naturels et agricoles [...] elle soutient des projets de connaissance et de suivi de la biodiversité, d’accompagnement des services [...] afin de consolider leur modèle économique, leur gouvernance, fournir des outils, des conseils, un appui

/services/demande-de-subvention

Délibération n°2022-0943 du 24 janvier 2022 définissant les objectifs poursuivis et les modalités de concertation préalable sur le projet de tramway T9 (111 Ko)

d'urbanisme et de l'habitat (PLU-H) - Définition des objectifs poursuivis et des modalités de la concertation [...] Bernard Nombre de conseillers en exercice au jour de la séance : 150 Date de convocation du Conseil : vendredi [...] d'urbanisme et de l'habitat (PLU-H) - Définition des objectifs poursuivis et des modalités de la concertation

Référencé par : Les procédures récemment approuvées sur le PLU-H

Protection des données personnelles à la Métropole de Lyon - Bilan annuel mai 2020-mai 2021 (891 Ko)

DONNÉES DE SANTÉ 2.3 LES TRAITEMENTS DE FACILITATION DE LA VIE DES USAGERS 2.4 LE SOUHAIT DE MIEUX CONNAÎTRE [...] avec l'Académie de Lyon, afin de développer les usages pédagogiques des technologies de l'information sur [...] contexte de forte numérisation des activités et des services, la question de la maîtrise et de la protection

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