dans le dossier n° 2, annexe au dossier d’enquête publique. ➢ Le dossier n° 2 : « annexe au dossier d’enquête [...] à disposition du public : ➢ Le dossier n°1 : dossier d’enquête publique proprement dit, de 143 pages avec [...] MC5 "mise en compatibilité n° 5- enquête publique dans le dossier d'enquête 2 PV de synthèseE22000111-DP
Référencé par :
Les procédures récemment approuvées sur le PLU-H
TE N°5 – ENQUETE PUBLIQUE 141PLU-H – VILLEURBANNE – MISE EN COMPATIBILITE N°5 – ENQUETE PUBLIQUE 142 [...] B3 B5 B9 B11 PIP B2 B4 B6 à B8 B10 PIP A11 52 PLU-H – VILLEURBANNE – Mise en compatibilité n°5 – Approbation [...] B2 B3 B11 PIP A9 PIP B4 B12 PIP A11 OAP 7 OAP 9 64 PLU-H – VILLEURBANNE – Mise en compatibilité n°5 –
Référencé par :
Les procédures récemment approuvées sur le PLU-H
Conclusions 3 1. PREAMBULE 1.1. Généralités La présente enquête publique est une enquête unique qui a deux objets [...] Référence Tribunal administratif N° E23000158/69 du 12 décembre 2023 Enquête publique relative aux PDA – Métropole [...] Référence Tribunal administratif N° E23000158/69 du 12 décembre 2023 Enquête publique relative aux PDA – Métropole
Référencé par :
Les procédures récemment approuvées sur le PLU-H
avis des Communes et des personnes publiques, enquête publique, approbation. À ce titre, seront également [...] décembre 2017 - Délibération n° 2017-2521 2 Conseil du 15 décembre 2017 Délibération n° 2017-2521 commission [...] politiques publiques portées par la Métropole, les objectifs d’un règlement local de publicité prenant en
Référencé par :
Règlement Local de Publicité (RLP)
b G A ÏæQÏÄæn [ÝnÓ nÝ ÓoA¢[nÓ º {ïn nÓ §Qn[Ý{Ó ·§æÏÓæíÓ nÝ nÓ §eAÝoÓ en A [§¢[nÏÝAݧ¢ ·ÏoAAQn ÏnAÝín [...] b ÏæQÏÄæn 4¢n oÝϧ·§n n¢ A[ݧ¢Ó b Ó§æÓÏæQÏÄæn -ϧnÝÓ æÏQA¢Ó b ·An -AÏÝ[·Aݧ¢ eæ ·æQ[ ½ N nÓ §QÓnÏíAݧ¢Ó [...] OBSERV A TIO N S D U PUBLIC 1 RAPPELS 1.1 OBJET DE L’ENQUETE La présente enquête publique concerne la
Référencé par :
Les procédures récemment approuvées sur le PLU-H
Confluence 2ème Phase Lyon 2ème DOSSIER DE REALISATION PROJET MODIFICATION N°6 4b – ACTUALISATION A l’ETUDE [...] GE 11 SOCIETE PUBLIQUE LOCALE LYON CONFLUENCE ZAC LYON CONFLUENCE PHASE 2 TOME 1 – AVIS DE L’AE N°20 [...] SOCIETE PUBLIQUE LOCALE LYON CONFLUENCE ZAC LYON CONFLUENCE PHASE 2 TOME 1 – AVIS DE L’AE N°2023‐59
Référencé par :
Participation du public
COEXISTENCE DE 2 ENQUÊTES PUBLIQUES SUR LE MÊME PROJET : Le fait que deux enquêtes publiques aient lien en [...] Document : Enquête publique ARENA contribution.pdf, page 1 sur 20 Contrl bUtlOn : Enquête pUbliqUe ARENA ( [...] Document : Enquête publique ARENA contribution.pdf, page 5 sur 20 contributlon : Enquête publique ARENA (
Référencé par :
Les procédures récemment approuvées sur le PLU-H
sera, par la suite, annexée au dossier d’enquête publique ; Vu ledit dossier ; Ouï l'avis de sa commission [...] désormais, être inscrits dans le dossier qui sera soumis à l’enquête publique. La présente délibération arrêtant [...] - Délibération n° CP-2022-1180 2 Commission permanente du 7 février 2022 Délibération n° CP-2022-1180
Référencé par :
Les procédures récemment approuvées sur le PLU-H
Ce bilan de concertation sera joint au dossier d'enquête publique. Le Président de la Métropole de Lyon [...] de l'Habitat (PLU-H) de la Métropole de Lyon MODIFICATION N° 4 Concertation préalable Par délibération [...] la concertation préalable à la procédure de modification n° 4 du PLU-H. Cette concertation se déroulera
Référencé par :
Les procédures récemment approuvées sur le PLU-H
naturelles et agricoles MenC n°7 USP 77,74 N1 87,32 N2 128,78 UPp - UPpa 11,55 A1 496,97 UL 20,93 A2 179 [...] verdoyant existant. Conséquences : - Modification de la zone N1 en zone N2s2 gérée par un secteur de taille [...] superficielles au droit des parcelles cadastrales n°37, n°38 et n°39 à l’exception des prélèvements pour les
Référencé par :
Les procédures récemment approuvées sur le PLU-H
