TFPB Etat Métropole mi janvier Arbitrages et délibérations de financement des collectivités Chacun institution
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l’eau et on la partage dans l’espace public. #DÉLIBÉRATION #PARTAGE imaginaire émergent “ Les riches boivent
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l’aménagement du parc sera fait par la ville. » Les délibérations du conseil de la métropole décidant de la poursuite [...] services juridiques de la métropole. Il comporte la délibération de la métropole du même jour. Composé de documents [...] ures et des territoires sur ce point) 18 Avis délibéré n° 2022-ARA-AP-1333 le 22 avril 2022 Tribunal
Référencé à : Les procédures récemment approuvées sur le PLU-H
Extrait du registre des délibérations du conseil, Conseil du 24 janvier 2022, Délibération n° 2022-0921 et Conseil [...] Conseil du 21 novembre 2022, Délibération n° CP-2022-2022. Schéma directeur en faveur des personnes âgées
Référencé à : Projet métropolitain des solidarités
Extrait du registre des délibérations du conseil, Conseil du 24 janvier 2022, Délibération n° 2022-0921 et Conseil [...] Conseil du 21 novembre 2022, Délibération n° CP-2022-2022. Schéma directeur en faveur des personnes âgées
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Extrait du registre des délibérations du conseil, Conseil du 24 janvier 2022, Délibération n° 2022-0921 et Conseil [...] Conseil du 21 novembre 2022, Délibération n° CP-2022-2022. Schéma directeur en faveur des personnes âgées
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exceptionnelle, Plan de gestion en date de 2013, délibéré en 2014. Révision du PDE en cours. : 478 hectares [...] consultatif, dans le cadre d'un plan de gestion délibéré en 2014, en cours de révision.. Au sein de la [...] Patrimoine – animé par la DAC de la Ville prix délibérés par un jury urbain de la DAU – groupes de travail
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