l’avancée des engagements pris dans le cadre de la délibération de la Métropole du 14 décembre 2020 Partie 2 [...] Partie 1 Les engagements pris dans le cadre de la délibération du 14 décembre 2020 6 Retour sur la concertation
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de l’établissement Date de création Date de délibération Nature de l’activité (SPIC/SPA) TVA (oui / non) [...] Suivant le niveau de vote retenu par l’assemblée délibérante. (3) Hors dépenses imputées au chapitre 018. [...] Suivant le niveau de vote retenu par l’assemblée délibérante. (3) Hors recettes imputées au chapitre 018.
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de l’établissement Date de création Date de délibération Nature de l’activité (SPIC/SPA) TVA (oui / non) [...] Suivant le niveau de vote retenu par l’assemblée délibérante. (3) Hors dépenses imputées au chapitre 018. [...] Suivant le niveau de vote retenu par l’assemblée délibérante. (3) Hors recettes imputées au chapitre 018.
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l’objet d’un débat, dont il est pris acte par une délibération spécifique. Il doit comprendre les principaux [...] tarifaire de la Métropole fait l’objet d’une délibération globale au Conseil métropolitain de décembre [...] trésorerie Les opérations réalisées en 2022 Par délibération en date du 13 décembre 2021, la Métropole a
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n préalable est un processus en amont de la délibération de la Métropole et en amont de la phase d’enquête [...] sur la base de ces éléments. Il va y avoir une délibération de la Métropole, l’OL réfléchit à des arbitrages [...] nt, mi-novembre. Ensuite, la Métropole devra délibérer pour prendre acte de cette concertation. Selon
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'Urbanisme, M. Henry CHABERT, dûment habilité par délibération du Conseil Municipal du 9 juillet 1990, - la [...] Président, M. Michel NOIR, dûment habilité par délibération du Conseil Communautaire du 16 juillet 1990
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METHODES UTILISEES CHOIX DE L’ASSEMBLEE DELIBERANTE Délibération du Biens de faible valeur Seuil unitaire [...] METHODES UTILISEES CHOIX DE L’ASSEMBLEE DELIBERANTE Délibération du Biens de faible valeur Seuil unitaire [...] METHODES UTILISEES CHOIX DE L’ASSEMBLEE DELIBERANTE Délibération du Biens de faible valeur Seuil unitaire
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METHODES UTILISEES CHOIX DE L’ASSEMBLEE DELIBERANTE Délibération du Biens de faible valeur Seuil unitaire [...] METHODES UTILISEES CHOIX DE L’ASSEMBLEE DELIBERANTE Délibération du Biens de faible valeur Seuil unitaire [...] METHODES UTILISEES CHOIX DE L’ASSEMBLEE DELIBERANTE Délibération du Biens de faible valeur Seuil unitaire
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métropolitain, dispose également d’un pouvoir délibératif dans différents domaines en vertu d’une délégation [...] communes voisines selon un périmètre approuvé par délibération du Conseil métropolitain. 3 - Le Conseil de [...] atteindre ses objectifs "énergie climat" : stratégie délibérée, pilotage technique et politique, moyens financiers
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de la concertation préalable • En amont de la délibération de la Métropole et de la phase d’enquête publique [...] d’enquête publique Retour vers les habitants Sur délibération tirant les enseignements de la concertation
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