ville). La déclaration environnementale Par délibération n° 2012-2934 du 16/04/2012, le Grand Lyon a [...] de Lyon et du Conseil Général du Rhône. Par délibération du 11 mai 2015, celle-ci a prescrit l’extension [...] n et le projet de révision du PLU-H. Ladite délibération et le dossier d’arrêt du projet de PLU-H ont
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Les procédures récemment approuvées sur le PLU-H
Métropole, qui fait l’objet traditionnellement d’une délibération globale au Conseil métropolitain de décembre [...] ans). • Les opérations réalisées en 2017 Par délibération en date du 6 décembre 2016, la Métropole a reprécisé [...] dans les orientations annuelles fixées par la délibération de gestion active de la dette, et afin d’optimiser
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Le budget de la Métropole de Lyon
Responsables Programme d’actions Annexe aux délibérations n° 2021-0803 du 13 décembr e 2021 & n° 2023-1837 [...] Achat Public 4 Structure du Programme d’actions Délibération n° 2021-0803 du 13 décembre 2021 : ado ption [...] gouvernance à mettre en place pour piloter le SPAR. Délibération n° 2023-1837 du 25 septembre 2023 : mi se à
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Le Schéma de promotion des achats responsables (SPAR)
Source : Dossier d’enquête publique page 83 5 Avis délibéré N°2013-ARA-AUPP-1356 du 27 février 2024 (présent [...] anciennes halles Nexans – Commune de Lyon 7e ▪ Délibération n° 2023-1764 du conseil de la Métropole du 26 [...] Gerland - Arrêt du bilan de la concertation ▪ Délibération n° 2023-2118 de la commission permanente du
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Les procédures récemment approuvées sur le PLU-H
tarifaire de la Métropole fait l’objet d’une délibération globale au Conseil métropolitain de décembre [...] sur la base d’un scénario central qui serait délibéré dès janvier, mais qui ferait ensuite l’objet d’une [...] scénario central qui ferait l’objet d’une première délibération simultanément à l’adoption du budget de l’exercice
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Le budget de la Métropole de Lyon
l’objet d’un débat, dont il est pris acte par une délibération spécifique. Il doit comprendre les principaux [...] contractualisés, à l’image du pacte des solidarités délibéré en mars 2024 et passé avec l’État. Ce pacte s’inscrit [...] professionnels. Dans la même logique, la Métropole a délibéré fin 2024 le cofinancement du dossier de préfiguration
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Le budget de la Métropole de Lyon
après la délibération portant approbation du plan local d’urbanisme ou la dernière délibération portant [...] EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL Conseil du 14 décembre 2020 Délibération n° 2020-0365 commission [...] décembre 2020 - Délibération n° 2020-0365 2 Conseil du 14 décembre 2020 Délibération n° 2020-0365 commission
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Les procédures récemment approuvées sur le PLU-H
pour le territoire en matière d’urbanisme. Par délibération n° 2019-3507 du 13 mai 2019, le Conseil de la [...] est la modification n°4 du PLU-H approuvée par délibération n° 2022-2596 du 16 décembre 2024. Le projet [...] SYTRAL Mobilités a voté, le 06 juillet 2023 (délibération N°23-038), un plan de fiabilisation et de m
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Les procédures en cours sur le PLU-H
Métropole de Lyon le 17 octobre 2022 par la délibération n°2022-1781 RÈGLEMENT DU SERVICE DE L’EAU 2 [...] SERVICE Désigne le présent document adopté par délibération n°2022-1781 du 17/10/2022 Il définit les ob [...] u publique du Grand Lyon, conformément aux délibérations prises par le Conseil d’administration d’Eau
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Ma gestion de l’eau
Métropole de Lyon le 17 octobre 2022 par la délibération n°2022-1781 RÈGLEMENT DU SERVICE DE L’EAU 2 [...] SERVICE Désigne le présent document adopté par délibération n°2022-1781 du 17/10/2022 Il définit les ob [...] u publique du Grand Lyon, conformément aux délibérations prises par le Conseil d’administration d’Eau
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Prix et qualité de l'eau
