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Pour "appel des 30" : 873 résultats ont été trouvés.

Dossier d’approbation de la déclaration de projet emportant mise en compatibilité du PLU-H – Création de parc photovoltaïque au sol - Rillieux-La-Pape (57 Mo)

différente de celle de la Métropole de Lyon (41,6% de PLUS, 2,9% de PLUS-CD, 24,6% de PLAI et 30,9% de PLS) [...] baisse de 43 % des émissions de gaz à effet de serre par rapport à l’an 2000, Une baisse de 30 % des con [...] autour des gares, des stations de lignes fortes et des arrêts des lignes de bus (les rayons des périmètres

Référencé par : Les procédures récemment approuvées sur le PLU-H

Rapport financier 2023 de la Métropole de Lyon (2 Mo)

ments de fiscalité et de dotations de l’État. 1,7 MDS€ ISSUS DE L’ÉTAT 556,8 M€ de dotations liées au [...] projet de loi de finances pour l’année suivante. Le produit de TVA de la Métropole a donc augmenté de 9,6% [...] fonction des effectifs des entreprises et des bases de CFE. 1.1.2.1 LA COTISATION FONCIÈRE DES ENTREPRISES

Référencé par : Financement de la Métropole

Sites patrimoniaux remarquables - AVAP des Gratte-Ciel à Villeurbanne - Diagnostic (10 Mo)

détriment de celui de la rue l’affectation des espaces libres et celle des rez‐de‐chaussée des bâtiments [...] conditions de vie des habitants, adapter ces réalisations des années 30 aux exigences de notre temps [...] Mise en évidence des qualités des proportions des espaces vides et des rythmes des volumes construits ou non

Référencé par : Les sites patrimoniaux remarquables