Gros plan sur les déchets 2. Comment dois-je gérer mes déchets ? A / Les déchets recyclables B / Les [...] quantités de déchets à collecter et les distances à par- courir augmentaient sans cesse. Les déchets étaient [...] jaune. A / Les déchets recyclables RQu’appelle-t-on déchets recyclables ? Ce sont les déchets dont on peut
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assainissement, gestion des déchets et dépollution E 1,4 % 1,4 % 1,3 % 1,4 % 1,4 % 1,2 % Construction F 3 [...] 0 % 0,0 % 0,0 % 0,0 % Enseignement P 1,3 % 1,4 % 1,4 % 1,4 % 1,5 % 1,5 % Santé humaine et action sociale [...] dynamique de la population + 1,1 + 1,0 + 1,4 écrêtement - 1,4 - 1,4 - 1,6 dotation forfaitaire n avant CRFP
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qualité de leurs déchets. Ces déchets collectés par le service public d’élimination des déchets comprennent [...] les déchets collectés en déchetterie, les ordures ménagères résiduelles (bacs gris) et les déchets collectés [...] matière des déChets ménagers et assimilés ou dma Définition : Une fois collectés, les déchets ménagers et
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évaluation collective des pratiques » est essentiellement axée sur un contrôle collectif, pour lequel [...] acheteurs collectifs. Pilotée par Equi’Sol, une commission composée d’associations, de collectivités, d’e [...] relations existantes entre une collectivité territoriale française et une collectivité d’un pays du Sud, de l’Est
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évaluation collective des pratiques » est essentiellement axée sur un contrôle collectif, pour lequel [...] acheteurs collectifs. Pilotée par Equi’Sol, une commission composée d’associations, de collectivités, d’e [...] relations existantes entre une collectivité territoriale française et une collectivité d’un pays du Sud, de l’Est
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suivantes de déchets sont à minima identifiées : déchets inertes, DIB, déchets dangereux ; • les déchets dangereux [...] conserver, → quantité de déchets de chantier (déchets inertes, DIB, déchets dangereux) et identification [...] Qualité de l’air intérieur F 3 Déchets ménagers : locaux collectifs F 4 Déchets ménagers : locaux privatifs
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humaines de la collectivité ; • la présentation des engagements pluriannuels de la collectivité notamment [...] dépenses engagées par les collectivités au titre des actions de prévention des déchets : Ce taux réduit vise [...] Conseil communautaire en juillet 2015, la stratégie budgétaire de la collectivité repose sur les axes suivants
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eaux (tels que les déchets verts). Bon réflexe Signalez tous rejets suspects ou déchets (coloration, odeur [...] sur l'eau impose pour certains ruisseaux aux collectivités des objectifs de gestion du milieu aquatique [...] prélèvements. Devoirs des riverains Selon l'article L215-14 du Code de l’Environnement, les riverains de rivières
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eaux (tels que les déchets verts). Bon réflexe Signalez tous rejets suspects ou déchets (coloration, odeur [...] sur l'eau impose pour certains ruisseaux aux collectivités des objectifs de gestion du milieu aquatique [...] prélèvements. Devoirs des riverains Selon l'article L215-14 du Code de l’Environnement, les riverains de rivières
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30 SEPTEMBRE 1997 Le directeur général des collectivités local~ - J/Jj!JJ- -z- ~/t/IJ Didier LALLEMBNT [...] ON DU SOL. ......................... 16 ARTICLE U14 - Coefficient d'occupation du sol... ........... [...] spéciale, conformément aux articles L 313.2 et R313.14, c'est-à-dire ceux pour lesquels ne sont exigés ni
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