Actes et séances de la Métropole de Lyon

Le portail des actes de la Métropole de Lyon

Grâce à son portail des actes, la Métropole de Lyon vous donne accès, téléchargeables au format pdf :

  • aux délibérations prises par le Conseil de la Métropole
  • aux décisions prises par la Commission permanente
  • aux ordres du jour des séances à venir
  • aux procès verbaux des séances

Accéder au portail des actes de la Métropole de Lyon

Grâce au moteur de recherche du portail, vous aurez aussi accès :

  • aux arrêtés réglementaires
  • aux archives des séances de la Communauté urbaine de Lyon (jusqu'au 31 décembre 2014)
  • aux archives des séances du Conseil général du Rhône (jusqu'au 31 décembre 2014)

Accéder au moteur de recherche

Le recueil des actes administratifs (RAAD)

La Métropole publie tous les mois le recueil des actes administratifs qui regroupe les délibérations du Conseil, les décisions de la Commission permanente, les arrêtés réglementaires de la Métropole de Lyon.

Accéder au recueil des actes administratifs (RAAD)

Assister à une séance du Conseil

Les séances du Conseil de la Métropole sont ouvertes au public. Le public est admis dans la tribune réservée à cet effet dans la limite des places disponibles. L'entrée se situe rue Paul Bert, Lyon 3e, au pied de l'Hôtel de la Métropole.

Pour y assister, vous devez vous inscrire au préalable en remplissant le formulaire d'inscription.

Vous pouvez également suivre le Conseil de la Métropole en direct video