de commu- nauté pour chaque année lors de la délibération approuvant la révision des tarifs communautaires
Référencé à : Assainissement non collectif
de commu- nauté pour chaque année lors de la délibération approuvant la révision des tarifs communautaires
Référencé à : Publications sur l'eau
décision. Références : Délibération n°2019-3462 ; conseil du 13/05/2019 Délibération n°2020-0096 ; conseil [...] le présent règlement abroge l’ensemble des délibérations du Conseil général du Rhône concernant le règlement [...] aine relative à l’aide sociale, la dernière délibération prise par le Conseil métropolitain, postérieure
Référencé à : Personnes handicapées
décision. Références : Délibération n°2019-3462 ; conseil du 13/05/2019 Délibération n°2020-0096 ; conseil [...] le présent règlement abroge l’ensemble des délibérations du Conseil général du Rhône concernant le règlement [...] aine relative à l’aide sociale, la dernière délibération prise par le Conseil métropolitain, postérieure
Référencé à : Personnes âgées
indicateurs de suivi des objectifs et a porté une délibération sur ce rapport. Un rapport intermédiaire sera [...] voté en juin 2022, le conseil métropolitain a délibéré en mars sur la mise en place d’une coopération [...] du Schéma de Promotion des Achats Responsables (SPAR) délibéré en 2021. 84 Rapport Transition & Résilience de
Référencé à : Publications sur l'environnement
collaboratif a permis d’aboutir au présent document, délibéré en conseil métropolitain. UNE CHARTE OPÉRATIONNELLE
Référencé à : Aménagement urbain
collaboratif a permis d’aboutir au présent document, délibéré en conseil métropolitain. UNE CHARTE OPÉRATIONNELLE
Référencé à : Publications sur la voirie
après la délibération portant approbation du plan local d’urbanisme ou la dernière délibération portant [...] PLU-H de la Métropole de Lyon, approuvé par délibération du Conseil n° 2019-3507 du 13 mai 2019. Ces [...] types de secteurs (hors opérations d’aménagement délibérées) : secteurs bénéficiant de la TVA réduite inscrits
Référencé à : Les procédures récemment approuvées sur le PLU-H
du quartier des Gratte‐ ciel est votée par délibération du conseil municipal de Villeurbanne le 7 juin 1990 [...] architectural, urbain et PAYSAGER) est votée par délibération du conseil municipal de Villeurbanne le 2 j [...] ix Lebossé LA ZAC GRATTE‐CIEL NORD Créé par délibération du Conseil de Communauté du 7 février 2011,
Référencé à : Les sites patrimoniaux remarquables