d'inté- grer des indicateurs de suivi de la qualité de l'air et des îlots de chaleur Le bilan de l'application [...] d'enjeu de dé- veloppement de LLS sur ce secteur de la commune (la ville de Villeurbanne dé- passe le [...] potentialités de développement permises par le PLU-H et les capacités de développement de l'offre de services
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l’autorisation de l’assemblée délibérante de pratiquer des virements de crédits de paiement de chapitre à [...] territoriale unique de …, de la métropole de …, du Conseil syndical de … (3) L’ajout des signataires est désormais [...] l’autorisation de l’assemblée délibérante de pratiquer des virements de crédits de paiement de chapitre à
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mais plutôt de partir des préoccupations des habitants et de construire des contrats de ville spécifiques [...] Métropole Point de vue de George Pau-Langevin, Adjointe de la Défenseure des droits en charge de la lutte contre [...] territoriale de la DRAC Point de vue de Choukri Ben Ayed, Professeur de sociologie à l'Université de Limoges
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mais plutôt de partir des préoccupations des habitants et de construire des contrats de ville spécifiques [...] Métropole Point de vue de George Pau-Langevin, Adjointe de la Défenseure des droits en charge de la lutte contre [...] territoriale de la DRAC Point de vue de Choukri Ben Ayed, Professeur de sociologie à l'Université de Limoges
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le projet de modification n° 3 du PLU-H de la Métropole de Lyon ; le projet de création des périmètres [...] PDA de la maison de la Rivette, située à Caluire-et-Cuire 2. PDA de la maison des Frères et de la maison [...] fait de l’émergence de points de cristallisation des oppositions, phénomène que l’utilisation de technologie
Référencé à : Les procédures récemment approuvées sur le PLU-H
fonds de péréquation des droits de mutation à titre onéreux • 19,6 M€ fonds de péréquation des ressources [...] trésorerie) et des ressources de la collectivité issues des recettes fiscales et des dotations de l’État. 622 [...] compensatrices de fiscalité • 6,1 M€ fonds de compensation TVA Compte administratif de la Métropole de Lyon 2021
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trésorerie) et des ressources de la collectivité issues des recettes fiscales et des dotations de l’État. 576 [...] du fonds de péréquation des droits de mutation à titre onéreux • 16,9 millions d’€ fonds de péréquation [...] dotation globale de fonctionnement • 59,9 millions d’€ dotation de compensation de la réforme de la taxe pr
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trésorerie) et des ressources de la collectivité issues des recettes fiscales et des dotations de l’État. 576 [...] du fonds de péréquation des droits de mutation à titre onéreux • 16,9 millions d’€ fonds de péréquation [...] dotation globale de fonctionnement • 59,9 millions d’€ dotation de compensation de la réforme de la taxe pr
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l’autorisation de l’assemblée délibérante de pratiquer des virements de crédits de paiement de chapitre à [...] dépréciations des stocks de fournitures et de marchandises, des créances et des valeurs mobilières de placement [...] Détail du calcul des ICNE au compte 7622 (9) Montant des ICNE de l’exercice Montant des ICNE de l’exercice
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d'Urbanisme et de l'Habitat (PLU-H) de la Métropole de Lyon Le Président de la Métropole de Lyon Bruno BERNARD [...] METROPOLE DE LYON AVIS ADMINISTRATIF Plan Local d'Urbanisme et de l'Habitat (PLU-H) de la Métropole de Lyon [...] 2022, le Conseil de la Métropole de Lyon a approuvé les objectifs poursuivis et les modalités de la concertation
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