Mentions légales

Mentions légales du site officiel de la Métropole de Lyon

Site officiel de la Métropole de Lyon : www.grandlyon.com
Métropole de Lyon - 20 rue du Lac – CS 33569 - 69505 Lyon cedex 03
Tél : (33) 4 78 63 40 40

Directrice de publication : Béatrice Ferrato, directrice de la communication
Animation éditoriale, gestion et mise à jour : Céline Charavit, Gaëlle Lenoir, Julien Kaufmann, Lena Palenius
Photographies : sauf mention contraire, les photos sont la propriété de la Métropole de Lyon
Vidéos : sauf mention contraire, les vidéos sont la propriété de la Métropole de Lyon

Charte graphique : E-magineurs - www.e-magineurs.com
Réalisation technique : Ausy - www.ausy.fr
Maintenance technique : Délégation Développement économique, emploi & savoirs - Innovation numérique & systèmes d'information - Usages et services numériques - Développement des services numériques
Ce site est optimisé pour Internet Explorer (versions 10 et supérieures), Mozilla Firefox (version 31 et supérieures), Google Chrome (version 36 et supérieures), Safari (version 7 et supérieures).
Système de Gestion de Contenu : Typo3 - typo3.org
Hébergement : Solutec / Synaaps - www.solutec.fr

Traitement des données personnelles et droit d'accès, de modification et de suppression

Ce site a fait l'objet d'une déclaration à la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL) sous le numéro 801024.
Les données personnelles recueillies sur le site résultent de la communication volontaire d'une adresse de courrier électronique lors du dépôt d'un message électronique. Les adresses e-mail ainsi recueillies ne servent qu'à transmettre les éléments d'information demandés.
Le Grand Lyon conserve de manière confidentielle les adresses e-mails pour une durée ne pouvant excéder 1 an.
Les adresses électroniques collectées ne feront l'objet d'aucune cession à des tiers.

Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et d’effacement de vos données personnelles. Lorsqu'un consentement est nécessaire au traitement, vous disposez du droit de le retirer. Sous certaines conditions réglementaires, vous disposez du droit de demander la limitation du traitement ou de vous y opposer.
Vous pouvez exercer ces différents droits en contactant directement le Délégué à la Protection des Données par courrier en écrivant à l’adresse : Métropole de Lyon – Délégué à la Protection des Données - Direction des Affaires Juridiques et de la Commande Publique - 20, rue du Lac - BP 33569 - 69505 Lyon Cedex 03, par courriel à l’adresse suivante : webmestre(at)grandlyon.com ou par le biais du formulaire à l'adresse suivante : https://demarches.toodego.com/sve/proteger-mes-donnees-personnelles/. Les réclamations touchant à la collecte ou au traitement de vos données à caractère personnel pourront être adressées au service du Délégué à la Protection des Données (DPD), dont les coordonnées ont été précisées ci-dessus.
En cas de désaccord persistant concernant vos données, vous avez le droit de saisir la CNIL [autorité de contrôle concernée] à l’adresse suivante : Commission Nationale Informatique et Libertés, 3 place de Fontenoy 75007 Paris, 01 53 73 22 22, https://www.cnil.fr/fr/vous-souhaitez-contacter-la-cnil

Nous vous informons que le secret des correspondances transmises sur le réseau internet n'est pas garanti. Chaque utilisateur est, de ce fait, seul responsable du contenu de sa correspondance.

Cookies stockant des informations relatives à la navigation d'un visiteur

Lors de votre visite sur le site, le Grand Lyon peut enregistrer des cookies sur votre ordinateur.
Ils stockent des informations relatives à votre navigation sur notre site (les pages que vous avez consultées, la date et l'heure de la consultation, etc.).
Ces cookies ne nous permettent pas de vous identifier.
La durée de conservation de ces informations dans votre ordinateur est identique à celle de votre session. Ces cookies seront donc supprimés lorsque vous fermerez votre navigateur

Vous pouvez vous opposer à l'enregistrement des cookies en paramétrant votre navigateur de la manière suivante :

Accès aux documents administratifs

Pour répondre à vos demandes en matière de communication de documents administratifs, la Métropole de Lyon a désigné une personne responsable que vous pouvez contacter.

Dispositions légales

Les divers éléments du site web (la forme, la mise en page, le fonds, la structure …) sont protégés par le droit des dessins et modèles, le droit d’auteur, le droit des marques ainsi que le droit à l’image et ils ne peuvent être copiés ou imités en tout ou partie sauf autorisation expresse de la Métropole de Lyon.

Toute personne ne respectant pas les dispositions légales applicables se rend coupable du délit de contrefaçon et est passible des sanctions pénales prévues par la loi.

Droits d'auteurs

Le présent site constitue une œuvre dont la "Métropole de Lyon" est l'auteur au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Les photographies, textes, logos, pictogrammes, ainsi que toutes œuvres intégrées dans le site sont la propriété de la "Métropole de Lyon" ou de tiers ayant autorisé la "Métropole de Lyon" à les utiliser.
Les reproductions, les transmissions, les modifications, les réutilisations, sur un support papier ou informatique, dudit site et des œuvres qui y sont reproduites ne sont autorisées que pour un usage personnel et privé conforme aux dispositions de l'article L 122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle. Ces reproductions devront ainsi notamment indiquer clairement la source et l'auteur du site et/ou de ces œuvres multimédias.
En aucun cas ces reproductions ne sauraient porter préjudice aux droits des tiers.
Les reproductions, les transmissions, les modifications, les réutilisations à des fins publicitaires, commerciales ou d'information, de tout ou partie du site, sont totalement interdites.

Logo de la Métropole de Lyon

Le logo de la Métropole de Lyon ne peut être modifié – proportions, couleurs, éléments, constituants – et ne peut être sujet à aucune transformation, animation ou tout autre processus.
Le logo de la Métropole de Lyon ne peut être utilisé et associé qu'aux seules informations vérifiables. Il ne peut être notamment utilisé que pour illustrer des relations avec la Métropole de Lyon ou des actions de sponsorings dûment établies.
Quel que soit le cas d'espèce, la Métropole de Lyon se réserve le droit d'approuver ou de désapprouver toute utilisation du logo de la Métropole de Lyon, pour assurer son utilisation correcte, conformément à l'éthique, la morale et aux intérêts de la Métropole de Lyon.
Les conditions susmentionnées s'appliquent dans le cadre de pages web, elles ne font pas référence à l'utilisation du logo dans tout autre document.
La Métropole de Lyon se réserve le droit de modifier les conditions d'utilisation du logo de la Métropole de Lyon à tout moment et sans préavis.

Droit des bases de données

Les bases de données sont protégées par la loi du 1er juillet 1998 et le régime français du droit d'auteur.

Etablissements de liens vers le site www.grandlyon.com

La Métropole de Lyon autorise la mise en place d'un lien hypertexte vers son site www.grandlyon.com pour tous les sites Internet, à l'exclusion de ceux diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.
Le lien doit aboutir à la page d'accueil du site (home page) et le site www.grandlyon.com doit apparaître dans une nouvelle fenêtre. Les pages du site www.grandlyon.com ne doivent en aucun cas être intégrées à l'intérieur des pages d'un autre site (Frame).
Dans tous les cas d'espèce, la Métropole de Lyon se réserve le droit de demander la suppression d'un lien si elle estime que le site cible ne respecte pas les règles ainsi définies.

Liens vers des sites tiers depuis le site www.grandlyon.com

Les liens hypertextes mis en œuvre au sein du site en direction d'autres sites et/ou de pages personnelles et d'une manière générale vers toutes ressources existantes sur internet ne sauraient engager la responsabilité de la Métropole de Lyon quant aux liens qu'ils contiennent ou aux changements ou mises à jour qui leur sont apportés.

Mise en garde générale

Nos services mettent tout en œuvre pour offrir aux visiteurs de ce site web des informations fiables et vérifiées.
Cependant, malgré tous les soins apportés, le site peut comporter des inexactitudes, des défauts de mise à jour ou des erreurs.
Nous remercions les utilisateurs du site de nous faire part d'éventuelles omissions, erreurs ou corrections par mail sur la boite aux lettres du webmestre, webmestre(at)grandlyon.com